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Droit administratif – Municipales : un recours n’est pas recevable contre les opérations électorales du premier tour s’il reste un second tour à organiser

À l’exception notable de la situation dans laquelle le requérant demande la proclamation du vainqueur dès le premier tour. (CE, 3/5 SSR, 25 mai 1990, Élections municipales d’Aix-en-Provence, n°180674 et 108675)

De manière générale, les opérations électorales du premier tour ne constituent pas des actes administratifs détachables des opérations électorales du second tour (lorsque l’élection n’a pas été acquise dès le premier tour).

Autrement écrit, et pour des élections qui nécessitent l’organisation de deux tours à l’exception de la situation initialement décrite, des griefs portant sur des événements advenus pendant la campagne ou le jour de l’élection du premier tour, ne peuvent être soulevés devant la juridiction administrative que durant les cinq jours suivant la proclamation du résultat du second tour (en temps normal).

Cela revient donc aussi à dire qu’une élection forme un tout, qui n’est juridiquement contestable que dans les cinq jours suivant le tour de scrutin à l’issue duquel l’élection a été acquise (en temps normal), sauf pour l’exception mentionnée ci-avant.


Les dispositions du contentieux électoral sont prévues à l’article R.119 du code électoral, lequel dispose que :

Les réclamations contre les opérations électorales doivent être consignées au procès-verbal, sinon être déposées, à peine d’irrecevabilité, au plus tard à dix-huit heures le cinquième jour qui suit l’élection, à la sous-préfecture ou à la préfecture.

La jurisprudence du Conseil d’État a précisé l’interprétation de cet article. (CE, 17 décembre 2008, n°315307)

L’élection est considérée comme acquise au moment de la proclamation des résultats.

Si la proclamation a lieu le dimanche de l’élection avant minuit, alors le délai de recours s’éteint le vendredi à 18 heures.

Par contre, si elle a lieu le dimanche après minuit, c’est à dire le lendemain, alors le délai de recours s’étend jusqu’au samedi. En application de l’article 642 du code de procédure civile, il est alors prorogé jusqu’au lundi suivant à 18 heures.

Enfin, en l’état de la jurisprudence, la décision administrative constituée par la proclamation des résultats du second tour ne peut pas, tout du moins pas encore, se substituer à la décision de la proclamation des résultats du premier.

C’est à dire qu’il faut absolument réintroduire un recours qui aurait été déposé après le premier tour, lorsqu’il reste un second tour à organiser, sauf à ce qu’il demande la proclamation d’un vainqueur à l’issue du premier tour, dans les cinq jours suivant ce second tour. 


Intéressons-nous maintenant à la situation particulière des conséquences du Covid-19.

Le 3° de l’article 15 de l’ordonnance n° 2020-305 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles applicables devant les juridictions de l’ordre administratif dispose que :

Les réclamations et les recours mentionnées à l’article R. 119 du code électoral peuvent être formées contre les opérations électorales du premier tour des élections municipales organisé le 15 mars 2020 au plus tard à dix-huit heures le cinquième jour qui suit la date de prise de fonction des conseillers municipaux et communautaires élus dès ce tour, fixée par décret au plus tard au mois de juin 2020 dans les conditions définies au premier alinéa du III de l’article 19 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 susvisée ou, par dérogation, aux dates prévues au deuxième ou troisième alinéa du même III du même article.

Il est donc encore possible, dans le cas où l’élection a été acquise au premier tour, ou pour demander à ce qu’elle le soit, de contester le premier tour de l’élection municipale et communautaire du 15 mars 2020, jusqu’à cinq jours après l’installation des nouveaux conseillers. Cette date d’installation doit être fixée par décret en mai 2020.

Et lorsqu’un second tour reste à organiser, mais que l’on veut dénoncer des irrégularités qui auraient été commises au premier tour, alors il conviendra d’attendre les cinq jours suivant l’organisation du second tour, s’il a lieu.

Et le cas échéant, de réintroduire un recours qui, s’il a été déposé trop tôt, sera impitoyablement rejeté en application de la jurisprudence Aix en Provence.

Reste enfin la situation dans laquelle le second tour ne serait pas organisé, et que les premiers tours seraient annulés, auquel cas il ne serait pas possible, en l’état des textes, de contester ce scrutin, là encore dans les seuls cas où l’élection n’aurait pas été acquise au premier tour, ou que l’on ne demande pas la proclamation d’un vainqueur à l’issue de ce premier.

Auquel cas, comme le dit l’adage en substance :  « il n’y a de chance que pour la vermine. »

Reste donc, selon l’irrégularité, la bonne vieille dénonciation à la CNCCFP (Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques), qui peut aussi aboutir à une déclaration d’inéligibilité du candidat fraudeur !



Municipales 2020 à Savigny-sur-Orge : ces candidats qui pourraient ne pas obtenir 10 % à l’issue du premier tour

Aussi surprenant que cela puisse paraître, j’affirme qu’il n’y a que le Rassemblement national (RN), qui pourrait pourtant renoncer à se présenter aux municipales faute de colistiers, qui est assuré d’obtenir 10 % en cas de candidature. Toutes les autres listes (y compris la mienne) peuvent selon moi se ramasser, et ne pas atteindre la barre fatidique des 10 % nécessaires à se maintenir seul (5 % permettant néanmoins une fusion de liste).


Pour commencer, un petit rappel des candidats en présence, quoique ni GUIBERT ni MEHLHORN n’ait toujours rien officialisé. Mais rassurez-vous, ils continuent encore de chercher des colistiers à l’heure où j’écris cet article. De vous à moi, je pense que GUIBERT renoncera mais que MEHLHORN participera, et se ratatinera, et donc ne sera pas réélu.

  • Bernard BLANCHAUD (Nous Citoyens + CNI)
  • Antoine CURATOLO (DVD)
  • Jean-Marc DEFRÉMONT (EELV + PS + PCF)
  • David FABRE (UDI)
  • Audrey GUIBERT (RN)
  • Alexis IZARD (LaREM + MRSL)
  • Éric MEHLHORN (LR + Libres)
  • enfin votre serviteur

Commençons par rappeler les résultats du RN aux dernières élections :

Municipales 2014 : 14,54 % + 11,44 %

Européennes 2014 : 21,57 %

Départementales : 25,16 % + 29,93 %

Régionales 2015 : 23,14 % + 18,88 %

Présidentielle 2017 : 16,32 % + 27,23 %

Législatives 2017 : 12,01 %

Européennes 2019 : 18,27 %

Dans un contexte qui n’est pas défavorable au RN, il ne me semble pas dénué de fondement que ce parti obtienne un minimum de 10 %, quelque soit le candidat qu’il présente… Y compris un âne (l’animal) ou un sac à patates ou une soupe de légumes, tant qu’il y a

Si campagne ils font, contre le bétonnage notamment, leur opposition parlera pour eux parce qu’il y a une cohérence à s’opposer aux logements sociaux lorsqu’on est opposé à l’immigration. Et surtout, ils se présentent dans un contexte où la droite sortante a été mauvaise, et où elle apparaît divisée et affaiblie. J’affirme donc qu’ils ne feront pas moins de 10 % (10,5 % minimum), et qu’ils seront automatiquement qualifiés pour le deuxième tour.


Maintenant, pourquoi les autres ne feraient pas 10 %.

Et je dois indiquer ici que je pense sincèrement que ni Bernard BLANCHAUD ni Antoine CURATOLO n’atteindront ce score, au contraire des autres.

À ce jour, je soutiens l’hypothèse d’une quinquangulaire entre DEFRÉMONT, FABRE, IZARD, MEHLHORN et moi.


BLANCHAUD ne fera pas 10 % parce que les Saviniens ne le connaissent pas, que ses tracts sont minuscules et ridicules, et que son positionnement n’est pas clair.


CURATOLO n’aura pas sa liste donc cela règle la question. Si par extraordinaire, il l’avait, il n’a pas de programme et n’est pas très crédible dans sa manière d’être.


DEFRÉMONT pourrait ne pas faire 10 car il est mou. Il cache les étiquettes alors que ce sont elles qui font encore recette à gauche. Il a approuvé le PLU dont il dénonce les conséquences.


FABRE pourrait ne pas faire 10 car il est le traître de 2014. Beaucoup des 13,4 % des Saviniens qui l’avaient soutenu au premier tour des municipales 2014 ont été déçus par son alliance avec SPICHER. Les soutiens de cette dernière pourraient par ailleurs ne pas se reporter sur lui, mais préférer un candidat qui ne soit pas passé par le PS.


IZARD pourrait ne pas faire 10 % car il n’est pas connu et ne maîtrise pas bien les dossiers. Si FABRE et MEHLHORN, voire BLANCHAUD sont forts, alors il ne lui restera pas grand chose.


MEHLHORN pourrait ne pas faire 10 % car son bilan est mauvais, que LR ne fait plus recette (8,2 % aux européennes) et que ses alliés et adjoints l’abandonnent piteusement.


Enfin, je pourrais ne pas faire 10 % parce que j’effraie par ma jeunesse et mes procédures. Je n’ai fait que 2,5 % aux législatives à Savigny, donc mon socle est très léger. Et puis, je suis un vilain condamné. Et encore, proche de l’extrême-droite catho-nazi !


En conclusion, il n’y a vraiment que le RN qui me semble assuré de passer le premier tour.

Tous les autres devraient sinon faire au moins 5 %, leur permettant de se maintenir, à l’exception de BLANCHAUD et de CURATOLO.

Mais j’imagine que certains ne résisteront pas à s’allier au deuxième tour, ce qui promet une issue au deuxième tour autant incertaine qu’en 2014…



Comprendre la défaite de Pierre GUYARD et du PS de Savigny-sur-Orge aux municipales

Quatre mois après le second tour des élections municipales, le Savinien libéré revient sur sept raisons qui expliquent la défaite de l’union de la gauche à Savigny, écrasée au second tour par l’UMP d’Éric MEHLHORN et le bloc des trois droites qui ont réalisé 68 % des voix avec trois listes contre 32 % pour la gauche unie, et rejointe par les électeurs de FABRE.

Au premier tour, la coalition PS-PC-PRG-EELV avait réalisé 21,77 % et s’était placée en tête. Le candidat marxiste Jean ESTIVILL avait quant à lui réalisé 2,84 % tandis que le candidat divers-gauche David FABRE en avait obtenu 13,41. Le cumul de ces voix aurait dû s’assurer la victoire contre une droite divisée, d’autant que la gauche réalisait 49 % des voix aux municipales de 2008 et 52 % en 2012. Et pourtant, il n’en fut rien…

 

I. La politique présidentielle et gouvernementale jouait contre eux

Les coalisés n’ont pas été aidés par le contexte politique nationale qui a vu la gauche fortement contestée. Mars 2014 fut, dans toute la France, un juste retour de boomerang pour le PS et son allié EELV à cause de leur incapacité économique, de leur oubli de l’électorat populaire et de leur réformes acharnées pour modifier la société française (mariage pour tous, rythmes scolaires). De fait, ils se sont coupés d’une partie de leurs bases (ouvriers, parents d’élèves, croyants…) Le charisme de Jean-Marc AYRAULT n’arrangeait alors pas les choses, même si Manuel VALLS n’aurait pas fait mieux.

II. Ils ont manqué d’une émulation à gauche sur la commune

Ils ont voulu faire l’union tout de suite et ont manqué d’un débat d’idées avec l’extrême-gauche communiste qui aurait pu les faire connaître, le centre étant absent du débat politique. Le camarade Jean ESTIVILL ne compte pas puisqu’il ne sert que les intérêts des fidèles de Savigny-égalité à savoir sa famille et les fidèles de 1989 comme Pascal CHANOUX. Le Parti de gauche de Dominic LEBRUN ne les a pas suivis et n’a pas pu constituer sa liste.

III. Leur alliance, mal ficelée, ne ressemblait à rien

Ils ont cru qu’ils l’emporteraient au nombre de partis présents sur le bulletin. Le PRG uniquement représentée par Chirinne ARDAKANI n’a servi à rien sinon à montrer l’opportunisme de la jeune syndicaliste. EELV comptait 4 personnes dont la député SAS opposé au cumul des mandats mais pas opposé au fait de devenir conseillère municipale et conseillère communautaire de la CALPE. Le PC a brillé par ses sorties, notamment celles de Michèle PLOTTU-GROSSAIN qui ne cessait de réclamer des dépenses pour financer des services publics (lesquels, on ne sait pas)…

IV. Une liste de responsables politiques parachutés 

Il n’est un secret pour personne que Pierre GUYARD (« la fierté d’être Savinien« ) nous arrive de Verrières-le-Buisson, abandonnant lâchement le PS local. On appréciera que le Parti socialiste considère Savigny comme une poubelle. Éva SAS (EELV) n’habite la ville qu’une journée par semaine sinon Paris, à ce qui se dit. Chrinne ARDAKANI (PRG) a fui Massy ayant compris qu’elle avait une chance à Savigny. Enfin, Michèle PLOTTU-GROSSAIN (PC) était la seule implantée sur la ville mais elle avait disparu politiquement depuis sa participation aux législatives de 2007.

V. Communication et impressions de campagne

Il y a tout d’abord cette affiche sur laquelle le produit (Pierre GUYARD) est coupé. Cette communication révèle un amateurisme flagrant qui est indigne de l’expérience du PS. Il y a ensuite cette manie de ne se retrouver qu’entre copains, ce qui est oppressant pour les petits nouveaux. C’était super les réunions publiques et les vœux. Sauf que c’était systématiquement le même public dont une partie venait des villes voisines, de la CALPE notamment. Les marchés de la campagne n’ont pas fait recette et les candidats s’y disputaient. Seul le porte-à-porte fut efficace. Ce fut la campagne du PS pour le PS…

VI. Un projet qui n’a pas convaincu

Essayons de l’expliquer simplement :

un service public exemplaire et efficace –> Les électeurs ont préféré la droite qui favorise le privé. Seuls les fonctionnaires apprécient vraiment le service public.

accompagner tous les âges de la vie -> On pense aux jeunes et aux vieux. Mais que fait-on pour les actifs ? Or, ce sont eux qui votent le plus. Cet aspect a manqué.

réussir le vivre ensemble –> C’est une utopie. Commençons par vivre sur Savigny. Le FN ne s’embarrasse plus avec cette question très délicate et ici mal traitée.

rendre Savigny attractive –> Ce sont les Saviniens qui veulent profiter de leur ville et en sortir pour s’amuser. Ils n’ont rien à faire que les autres viennent.

VII. Un candidat-Maire qui n’a pas séduit

Il faut voir que 1/3 des électeurs de gauche a préféré FABRE. Pierre GUYARD, arrivé récemment quoiqu’il en dise, semble avoir du mal à parler d’autre chose que d’efficacité énergétique et de rénovation thermique. Ses positions en faveur des partenariats public/privé n’ont pas été comprises. Il n’a pas accroché dans les quartiers populaires à Grand-Vaux ou aux Prés-saint-Martin, semblant trop distant et trop lointain. Enfin, il ne connaissait pas suffisamment bien les dossiers saviniens, même entraîné par son équipe ou l’ancien maire-adjoint Bernard MÉRIGOT.

 

Cette défaite est d’abord la conséquence du climat politique national. Mais elle s’explique aussi par le refus des Saviniens d’un candidat et d’une équipe extérieure, qui n’a pas fait une super campagne et qui n’avait pas un programme suffisamment convaincant pour l’emporter.

À titre personnel, je déplore la soumission des militants du PS qui ont préféré le candidat parachuté par Solférino (Pierre GUYARD) à Jean-Marc DEFRÉMONT, militant classique du PS, parent d’élève FCPE, doté d’un ancrage local. On peut aussi regretter la division du PS savinien en deux courants : social-démocrate (très idéologique) et social-libéral (avec compromis) et la victoire du premier sur le second. Enfin, on peut déplorer la perte de personnes compétentes telles que Chadia SEMDANI-ZIZTERMAN et de Jean-Claude LÉOST.

Mais qui protège le Président ?

Lundi 14 juillet 2014, je me rends avenue des Champs-Élysées pour assister au défilé de la Fête nationale, tribune des anciens combattants. Après sept contrôles de sécurité, je m’asseois sur un siège et je me rends compte que je pourrais posséder une arme et tuer le Président lorsqu’il sera à vue. Ce que j’aurais en effet pu faire puisque seuls le public ou les cavaliers de la garde républicaine s’interposant, auraient pu m’en empêcher.

Tous se souviennent de l’assassinat de John Fitzgerald KENNEDY, très populaire président des États-Unis. Beaucoup ont aussi en mémoire la tentative d’attentat qui avait eu lieu le 14 juillet 2002 contre le président Jacques CHIRAC. Comment se fait-il, en France, le Chef de l’État paraisse si peu protégé, surtout avec les armements modernes (et miniaturisés) dont les terroristes disposent de nos jours ?

Pourquoi vouloir assassiner le président ?

Politiquement, ce serait un très mauvais calcul de la part de ses opposants. Au moins, avec lui, on est quasiment certain qu’il sera éliminé du premier tour de l’élection présidentielle de 2017. Et un Manuel VALLS ou un Arnaud MONTEBOURG seraient bien plus dangereux que lui. Non, on peut lui en vouloir pour sa nonchalance ou sa lâcheté, son aveuglement idéologique et ses décisions catastrophiques pour la France. Mais même sans lui, une majorité PS subsisterait jusqu’en 2017. Non, mais pour des terroristes, ce serait un acte fort pour que l’armée française quitte certaines zones de guerre (Mali, Centrafrique…)

Des mesures à durcir

Par trois fois, les policiers en civil chargés du service d’ordre regardent votre invitation. Mais jamais ils ne la prennent entre leurs mains. Ils veulent surtout repérer qu’elle est bleue sans vérifier si elle est officielle et quel est votre numéro de rang. Puis lors d’un quatrième contrôle, ils vous orientent en fonction de la place et au cinquième, ils regardent les sacs. Sauf que si vous leur présentez votre sac ouvert, ils n’y prêtent pas trop attention. Et si vous n’avez pas de sac, vous n’avez aucun problème pour passer. Au sixième, ils regardent à nouveau les sacs et demandent de vider les bouteilles d’eau (mais pas les canettes). Au dernier, ils flashent l’invitation qui n’est pas nominative.

Pourquoi est-ce dangereux ?

Parce que vous pourriez vous balader avec une arme légère ou un sachet d’explosif type PETN que personne ne le remarquerait. Ou tuer avec le métal de la canette ! Il n’y a aucune fouille au corps et une fois que vous vous êtes assis dans des sièges forts étroits à l’autre bout de la rangée, ce ne sont pas les deux vigiles à l’entrée qui vont pouvoir vous embêter. Et encore faut-il alors que les caméras de sécurité et les tireurs d’élite sur les toits vous repèrent avant l’inéluctable ! Si peur il faut avoir, c’est donc d’abord pour soi par risque de dommages collatéraux contre l’Autorité de l’État (je m’esclaffe!).

Je pense que lors d’un événement d’ampleur, la puissance d’un chef d’État se mesure à la qualité de sa sécurité. Regardons Barack OBAMA en déplacement. HOLLANDE, connaissant sa valeur, a baissé son salaire et réduit son système de sécurité désorganisé.

Comme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, je suis un tueur. Mais pas de risques que je m’en prenne à François HOLLANDE. Ainsi que SPICHER-BERNIER ou encore MEHLHORN, ils n’ont pas d’honneur et c’est de mon mépris que je les attaque. De la virulence de mes écrits que j’essaie de mobiliser contre eux. Les mots sont mes armes, mon honneur mon armure.