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Des enjeux de l’ordre du jour du Conseil métropolitain de la MGP du 04 décembre 2019

Possiblement le dernier conseil métropolitain de la Métropole du Grand-Paris, ce mercredi 04 décembre 2019 à 09 heures 00, en tout cas le dernier à l’hémicycle du conseil régional d’Île-de-France (délibération n°47). Celui-ci s’annonce déjà assez long.

Par cette séance, on retiendra de cet exécutif qu’il aura mené à terme l’élaboration du plan de prévention du bruit dans l’environnement, mais aussi qu’il aura bien avancé le travail pour le plan biodiversité. Pour le peu de moyens de la Métropole, c’est donc plutôt un bon bilan à mettre au profit du président Patrick OLLIER, lequel aura au moins fait le job.


I.  Approbation du procès-verbal de la séance du 11 octobre 2019.


II. Compte-rendu de délégations d’attributions du Conseil de la Métropole au Bureau et au Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales.


III. Délibérations

1. Approbation du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) métropolitain

2. Déclaration de l’intérêt métropolitain d’une action de restructuration urbaine – soutien financier construction du franchissement piéton et cycliste à la Courneuve.

3. Déclaration de l’intérêt métropolitain d’une action de développement économique- soutien financier pour Le Colisée à Tremblay-en-France.

4. Déclaration d’intérêt métropolitain de l’opération d’aménagement du secteur poudrerie Hochailles à Livry Gargan.

5. Déclaration d’intérêt métropolitain de l’opération de résorption de l’habitat insalubre sise 27 rue Raymond Poincaré à Nanterre.

6. Centre Aquatique Olympique (CAO) – procédure de consultation pour la désignation du concessionnaire de service public d’exploitation du centre aquatique olympique de la Plaine Saulnier avec conception, construction de l’équipement et conception, construction et maintenance du franchissement piéton.

7. ZAC Plaine Saulnier et centre aquatique olympique – prescription de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Saint-Denis.

8. ZAC Plaine Saulnier – approbation du projet d’accord pour le transfert des obligations à un tiers demandeur et précisions des modalités de la procédure de tiers demandeur relative au site de la ZAC Plaine Saulnier.

9. Autorisation des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2020.

==> On note que la Métropole respecte la démocratie, et laissera le choix du budget au prochain exécutif.

10. Réaménagement du vallon du Sausset – approbation de l’avenant à la convention de co-maîtrise d’ouvrage portant sur la réalisation des travaux d’aménagement du Vallon du Sausset et de l’avenant à la convention de suivi et de financement d’études portant sur le développement d’une agriculture urbaine dans le secteur sud de l’aéroport Paris Charles De Gaulle.

11. Convention avec le département du Val-de-Marne relative à l’exercice de la compétence GEMAPI à compter du 1er janvier 2020.

12. Convention avec le département de Seine-Saint-Denis relative à l’exercice compétence GEMAPI à compter du 1er janvier 2020.

13. Convention avec la Ville de Paris relative à l’exercice compétence GEMAPI à compter du 1er janvier 2020.

14. et 15. Conventions avec le département des Hauts-de-Seine relatives au transfert de la compétence GEMAPI à compter du 1er janvier 2020.

16. Approbation du Contrat Eau, trame Verte et Bleue, Climat des Plaines et Coteaux Seine Centrale Urbaine.

17. Avis sur le PCAET de l’établissement public territorial Paris Terres d’Envol.

18. Avis sur le PCAET de l’établissement public territorial Plaine Commune.

19. Avis sur le PCAET de l’établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest.

20. Avis sur le PCAET de l’établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir.

21. Rénovation énergétique – convention relative au programme « service d’accompagnement pour la rénovation énergétique » (SARE), subvention pour la réalisation d’audits énergétiques (copropriétés, bâtiments scolaires) et expérimentation en zone pavillonnaire (parcours de rénovation énergétique performante des pavillons – PREP).

22. Présentation de l’atlas de la biodiversité métropolitaine et premières orientations du plan biodiversité.

23. Convention de partenariat 2020 avec l’État et l’Office National des Forêts.

24. Convention de partenariat avec l’association « Enlarge your Paris » pour les rencontres de l’arbre

25. Subvention au forum international Bois Construction 2020.

26. Opération de résorption de l’habitat insalubre sis 27 rue Raymond Poincaré à Nanterre -approbation du traité de concession avec la société de requalification des quartiers anciens dégradés (SOREQA).

27. Opération de résorption de l’habitat insalubre d’intérêt métropolitain sise 27 rue Raymond Poincaré à Nanterre-traitement du secteur Lénine-Poincaré-Approbation de la convention opérationnelle entre la Métropole du Grand Paris, l’EPT Paris Ouest la Défense et la SOREQA.

28. Soutien financier au dispositif de veille et d’observation des copropriétés (VOC) de l’EPT Paris Terres d’Envol.

29. Soutien financier au dispositif de veille et d’observation en copropriété (VOC) mis en place sur le territoire de l’EPT Paris Ouest La Défense.

30. Action d’intérêt métropolitain en faveur de l’amélioration du parc immobilier bâti : soutien financier au dispositif d’élaboration du plan de sauvegarde de la copropriété les caravelles au Blanc-Mesnil de l’EPT Terres d’Envol.

31. Modification de la délégation de compétences du Conseil au Bureau.

==> Pour permettre de finir le mandat sans réunir le conseil métropolitain.

32. Subvention au GIP Maximilien pour la mise en place d’une mission d’appui au développement des aspects d’économie circulaire et environnementaux dans la commande publique en Île-de-France.

33. Convention d’objectifs et de financement entre la Métropole du Grand Paris et la Chambre régionale de l’économie sociale et solidaire (CRESS Île-de-France).

34. Convention d’objectif et de financement avec Choose Paris Region.

35 à 40. ZAC des Docks à Saint Ouen-sur-Seine :
35. Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRACL) 2018.
36. Approbation du dossier de réalisation modifié n°4.
37. Approbation du programme des équipements publics modifié.
38. Validation des nouvelles modalités de calcul de la participation des constructeurs.
39. Approbation de l’avenant n°7 au traité de concession d’aménagement.
40. Approbation d’une nouvelle convention avec l’EPFIF.

41. Avenant à la convention de délégation de l’entretien du Morbras conclue avec le Syndicat Mixte d’Aménagement du Morbras (SMAM).

42. Avenant de prolongation de la convention avec Airparif- avenant n° 4 à la convention pluriannuelle entre la Métropole du Grand Paris et l’association AIRPARIF pour l’année 2020 et la convention particulière relative à la réalisation d’une expérimentation dans le cadre d’AIRLAB.

43. Avenant de prolongation de la convention avec Bruitparif.

44. Convention triennale Atelier parisien d’urbanisme (APUR).

45. Subvention à l’association « Forum pour la paix ».

46. Modification Règlement Intérieur du Conseil de développement (CODEV).

47. Modification du lieu de réunion du Conseil métropolitain.

48. Avis du conseil métropolitain sur les demandes de dérogations au principe de repos hebdomadaires dominical pour l’année 2020.

49. Actualisation du tableau des emplois.

50. Mise en œuvre d’une participation employeur au titre de la protection sociale complémentaire – prévoyance.

51. Désignation des représentants de la métropole du Grand Paris au sein des instances de l’association Francilienne pour favoriser l’insertion par le logement (AFFIL).

52. Désignation des nouveaux représentants de la MGP au syndicat mixte du bassin versant de la vallée de la Bièvre (SMBVB).

53. Désignation du représentant de la métropole du Grand Paris à l’association des Maires pour le civisme.


IV. Communications



“Osons Savigny”, ou la liste LaREM d’Alexis IZARD et des « courageux des sept derniers mois »

Oser, c’est littéralement avoir le courage de faire ou de dire quelque chose.

Oser, c’est un jour porter ses couilles et les poser sur la table pour dénoncer une embauche de complaisance et un emploi fictif en mairie de Savigny, et le payer du titre de gloire d’une condamnation en diffamation qui fera de vous un délinquant et vous poursuivra 40 ans dans le premier bulletin de votre casier judiciaire (5 ans dans le deuxième qui sert un peu plus…).

Alors, si un célèbre proverbe dit “Mieux vaut tard que jamais”, je ne peux pas m’empêcher de penser que les entreprises relativement tardives d’IZARD & Co, une société du groupe MACRON, sont insincères et opportunistes. En un mot électoraliste !


Déjà parce qu’il est plus facile de passer à table quand un autre a déjà fait la cuisine et mis la table. Ou bien de cultiver un champ, après qu’un tiers l’ait préalablement déblayé et labouré.

Je vais être franc avec vous. Je ne sais pas exactement ce qu’a fait Alexis IZARD entre mars 2014 et ce mois d’août 2019. Vivait-il toujours à Savigny ? J’en doute sincèrement puisque je ne le voyais plus, mais je pense qu’il n’en était pas bien loin. En même temps, Paris n’est qu’à 19 kilomètres…

Avec donc ce double paradoxe que IZARD prétend en même temps incarner un renouveau ; alors qu’il n’est qu’un bébé FABRE, déjà candidat aux précédentes élections municipales de 2014, puis aux élections législatives de 2017.

Mais aussi qu’il nous vend une filiation, une historicité, un attachement avec une ville, qu’il n’a quand même pas hésité à quitter, et dans laquelle s’il y avait peut-être toujours son adresse légale, n’y avait-il pas forcément son adresse physique…

Toujours est-il que quand, avec Alexis et sur nos listes respectives, nous avons perdu les élections municipales de mars 2014, moi, j’ai continué, et Alexis a abandonné !


Alors ok, Alexis est revenu dans le jeu au moment des législatives, c’est à dire qu’à partir de là, il a commencé à venir assister aux séances du Conseil municipal, à organiser des réunions locales (d’En marche), et même à proposer une rencontre du Grand débat national, alors même que Bernard BLANCHAUD m’avait dit qu’il avait été demandé aux animateurs LaREM de ne pas en tenir !

Mais ce n’est pas cela faire ; ce n’est pas cela dire !

Qui peut démonter en quoi IZARD a-t-il eu une action politique ? En quoi a-t-il influencé les actes de la municipalité ? Ou fait évoluer le discours du maire sur tel point ?

Nous le verrons dans un prochain article d’analyse de sa vidéo d’annonce de candidature : tout est creux !

Son programme, c’est uniquement d’avoir une équipe d’horizons divers, dirigée par l’audace et l’ambition (personnelle ?)… Soit rien de concret !

D’ailleurs en fait, son programme, c’est celui que vous allez lui écrire, et qu’il ira ensuite défendre, parce qu’il n’a pas de programme du fait qu’il ne connaisse pas la ville.

À croire qu’il n’a pas non plus de convictions, s’il est réellement capable de tout éponger (tout, et peut-être n’importe quoi ?)…

Ou alors qu’il se prend déjà pour MACRON qui organise un débat, dont l’issue est déjà connue, pour nous apporter les réponses aux questions que nous n’avons pas encore formulées.

Les méchantes langues disent de lui qu’il veut juste faire une carrière à la RÉDA. Maire en 2020 et député en 2022…


Alors, pour terminer, je n’aurais plus qu’une série de questions, sous la forme d’une anaphore :

Où étaient IZARD et ses courageux colistiers, qu’on ne connaît pas encore, lorsque MEHLHORN a fermé la Savinière et la crèche familiale ?

Où étaient-ils lorsque MEHLHORN a choisi de rejoindre la Métropole du Grand-Paris ?

Où étaient-ils, lorsque MEHLHORN a lourdement augmenté les impôts en 2016 ?

Où étaient-ils lorsque MEHLHORN a échangé le réseau câblé savinien contre la déclaration d’intention de SFR de fibrer tout Savigny avant juin 2019 ?

Où étaient-ils lorsque MEHLHORN a bradé la Savinière ?

Où étaient-ils lorsque MEHLHORN a entrepris la rénovation urbaine de Grand-Vaux ?

Où étaient-ils lorsque MEHLHORN a commencé à dénaturer notre ville en la bétonnant à outrance ?

Où étaient-ils lorsque MEHLHORN a élaboré son Plan local d’urbanisme ?

Où étaient-ils lorsque MEHLHORN a dépensé deux fois plus qu’Athis pour refaire sa piste d’athlétisme ?

Où étaient-ils lorsque MEHLHORN a engagé un million d’euros pour les façades de l’école Kennedy, sans rien faire pour protéger l’école d’une nouvelle inondation ?

Où étaient-ils lorsque MEHLHORN s’est mis martel en tête, de refaire les parcs saviniens pour des centaines de milliers d’euros ?

Où étaient-ils lorsque MEHLHORN a initié son projet de centre culturel communal ?

Où étaient-ils lorsque MEHLHORN a lancé son projet de ZAC Gare – Centre-Ville ?

Où étaient-ils lorsque MEHLHORN a décidé de rénover l’école Ferdinand-Buisson ?


Moi, je ne les voyais pas, mais je n’ai pas la prétention d’affirmer que je vois tout.

Peut-être étaient-ils là, mais comme je ne les entendais pas non plus ?

Est-ce peut-être parce que dans le fond, ils étaient d’accord avec la politique de MEHLHORN ?

Ou plus vraisemblablement parce qu’ils s’en foutaient comme 99 % des Saviniens ?

Alors pourquoi s’y intéresseraient-ils plus aujourd’hui ?

Auraient-ils été subitement touchés par la grâce démocratique ?


Alors, non, il n’y a aucun courage à commencer à faire, à dire, à s’intéresser à la vie politique savinienne, à seulement sept mois des élections, après n’avoir rien fait, et pire avoir fermé sa gueule pendant soixante-cinq mois !

Et comme la greffe de couilles n’existe pas encore, des gens qui n’ont rien branlé pendant cinq ans, je ne vois pas comment ils pourraient tout d’un coup devenir courageux…

Oser, tout le monde va le faire, parce que ce sont désormais les élections.

Mais oser proposer du vrai, et dire la vérité, là, j’ai encore quelques doutes…

Enfin, c’est facile de se réclamer courageux, quand tu bénéficies du soutien du parti présidentiel qui t’assure minimum 20 % des voix, quelques soient les conneries que tu vas faire, et surtout quand il y a un mec qui a sapé tout le travail du maire en place depuis des années.

Aujourd’hui, critiquer la politique de MEHLHORN, ce n’est pas avoir du courage, c’est juste tirer sur une ambulance… Et ce n’est franchement pas très glorieux !




Grand-Orly Seine Bièvre : vers un budget en déséquilibre de 4, voire 6 millions € de fonctionnement !

Encore une hausse des taux de CFE en perspective pour le GOSB ! Mais celle-ci ne visera à trouver qu’un dixième de la somme (350 000 €) nécessaire à équilibrer la section de fonctionnement. C’est donc un budget comportant une épargne brute négative de 3 millions d’euros que le GOSB s’apprête à voter, lors de sa séance du mardi 09 avril 2019, réduisant ainsi sérieusement ses capacités d’emprunts !

À charge de défense pour le GOSB, on invoquera d’une part la communication tardive par Bercy des chiffres nécessaires à établir le budget, qui lui sont parvenus seulement le mardi 13 mars 2019.

Et surtout d’autre part du modèle économique et financier foireux de la loi NOTRe, qui feignait d’imaginer que les intercommunalités allaient réaliser des économies, et donc qu’on pourrait progressivement leur diminuer leurs dotations.


En dépenses pour 2019,

Pascal NOURY, vice-président du GOSB en charge des Finances prévoit une diminution de 2 % des charges de gestion, mais une augmentation de 1 % des dépenses de personnels. Il dénonce également une dépense exceptionnelle de 1,1 million € pour l’enlèvement des ordures ménagères dans les communes de l’ancienne CALPE et Viry-Châtillon, sans pur autant que l’on touche à la TEOM (taxe d’enlèvement des ordures ménagères).


En recettes pour 2019,

Il mise sur une augmentation du produit des services de 1 %.

Il indique encore que les montants prévus aux FPIC (le fonds national de péréquation des ressources intercommunales) sont gelés par l’État pour cette année, donc qu’ils seront préservés au niveau de l’année dernière.

Il prévoit la vente des locaux des anciens sièges des EPCI pour assécher la dette (c’est dire à quoi le GOSB en est réduit).

Il se réjouit que l’augmentation des bases des taxes foncières et des taxes d’habitations gonfle le montant total du FCCT (Fonds de compensation des charges territoriales) de 2,2 %, soit un bonus de 1,1 million €.

Il déplore cependant que la DSIT (dotation de soutien à l’investissement territorial – en augmentation cette année du fait de l’augmentation des recettes de CVAE) ne soit plus versée, en échange que la Métropole du Grand-Paris ait conservé le versement de la dotation métropolitaine d’un montant de 13,6 millions €.

Il faut en effet rappeler ici, comme l’a fait Daniel BREUILLER, que la Métropole est dans une situation économique très compliquée en tant que sa dotation globale de fonctionnement, pour ne pas déséquilibrer les finances de l’État, a été réduit à 19 € par habitant, alors qu’aux termes de la loi Maptam, celle-ci aurait eu droit à 60 € par habitant, d’où des financements supplémentaires dont elle aurait pu se servir, tant pour exercer ses compétences, que pour soutenir les territoires.


Mais alors d’où vient ce déséquilibre soudain ?

Des prévisions de CFE dont les revenus qui étaient de 134 millions € en 2017, ne seraient plus que de 130 millions € en 2018 (en réalité 128 millions € plus 2 millions € d’exonérations, directement reversés).

Alors, en attendant de savoir si cette diminution de recettes est liée à des fraudes massives ou si elle est le fait de la crise économique, et d’entreprises qui ferment ou partent du territoire ; toujours est-il que le GOSB ne peut pas équilibrer son budget 2019, et que sous peine de réduire les investissements qui sont déjà très bas, elle devra emprunter au moins 3 millions pour compenser le déficit de fonctionnement.

Une situation critique que rencontrent tous les territoires, et pour laquelle tous conviennent de dire que le problème est la loi NOTRe, sans plus de solutions…



Sur la lettre de Pascal NOURY, maire de Morangis, de mars 2019, dans laquelle il annonce qu’il ne se représentera pas

S’il y a bien une chose qui est encore plus écœurante que la politique, ce sont les faux-semblants des politiques, malheureusement indétectables par ceux qui ne connaissent pas l’envers du décor… Que Pascal NOURY ne se représente pas, cela se sait depuis plusieurs années, mais les raisons qu’ils invoquent pour justifier son départ prêtent à sourire !

Déjà parce que dans la sincérité des relations que NOURY entretient avec les Morangissois, il pourrait leur dire que son successeur, qui conduira la liste de sa majorité sortante, est déjà trouvé et qu’il s’agit de Grégory MÈCHE, son actuel directeur de cabinet.


Ensuite, il y a la question de l’usure du pouvoir, qui est certaine, et il faut reconnaître à NOURY d’oser en parler parce que beaucoup de politiques font semblant de n’avoir aucunes faiblesses.

Oui, les lourdeurs administratives deviennent insupportables, et ce sera encore pire en 2026 quand l’État va poursuivre la décentralisation, et que la Commune va finir de perdre ses dernières compétences, y compris les écoles…

Mais il faudrait aussi écrire que NOURY se doute que sa liste ne repassera pas, parce que la gauche est très mal en point, et que Morangis reste une ville de droite.

Qu’il est passé avec beaucoup de chance en 2008 et en 2009, du fait de l’usure de l’ancien maire Daniel TRÉHIN, puis de la division des listes d’opposition en 2014.

Que d’ancien PS, devenu divers gauche, ce qui n’a pas plu au PS, il s’est fâché puis réconcilié avec Henrique PINTO, trésorier régional de EELV (Europe écologie les Verts) ; qu’il s’est aussi brouillé avec José DA SOUSA, le responsable départemental du PRG (Parti radical de gauche) ; et enfin que son soutien, par son parrainage de maire à MÉLENCHON pour la présidentielle, n’a pas été apprécié par le PC, alors même qu’il n’y a pas vraiment d’Insoumis à Morangis.

Il faut enfin rappeler que NOURY a augmenté deux fois les impôts sous ce mandat, et que pour améliorer son quota de logements sociaux, il autorise un peu n’importe quoi dans et avec son Plan local d’urbanisme, et certaines choses de manière un peu questionnantes. Mais de cela, on ne s’en rendra réellement compte que quand NOURY ne sera plus en place ; et donc personne ne lui en sera comptable, et c’est aussi cela qui est très dérangeant dans ce départ.

Donc c’est très bien de dire qu’on fait deux mandats maximum, surtout qu’on sait déjà qu’on ne devrait pas pouvoir en faire plus (parce que les gens parlent dans Morangis et que NOURY s’il n’est pas détesté n’est pas non plus très apprécié, essentiellement parce que la droite le voit comme un vilain socialiste) ; mais encore une fois, il faut redire que cette décision de partir n’est pas nouvelle, même si cela fait quelques temps que le sens du vent a tourné !


Il faut aussi dénoncer le faux-discours sur le cumul des mandats (qui ne fait pas apparaître le problème du cumul des indemnités).

D’accord, NOURY n’a pas voulu essayer de devenir conseiller départemental en 2015, mais il sait qu’il aurait perdu, dans un contexte qui n’était pas favorable à la gauche.

Mais il était quand même suppléant en 2011 sur une liste sénatoriale ! (3e sur la liste BERSON)

Mais en attendant, NOURY est aussi vice-président du GOSB et conseiller métropolitain de la MGP. Dans certaines autres villes, ces postes sont confiés à d’autres élus que le maire…


Je finis sur un dernier grief, qu’on ne peut pas dissocier de l’âge de Pascal NOURY. Il arrête la politique pour être en retraite professionnelle, et je m’étonne que quelqu’un qui ait tant vanté l’éducation, se soit finalement aussi peu investi dans sa vie d’instituteur. Certains ressortiront des vieux dossiers pour justifier qu’il ait arrêté, ou ne manqueront pas de dire qu’il a peut être été plus utile en temps que maire que comme simple instit. Je ne sais pas, je m’interroge…