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Je demande la dissolution judiciaire des associations « Action Commerce et développement » (ACDS) et « Agir pour Savigny » (APS)

Avez-vous déjà entendu parler de la CCSPL (Commission consultative des services publics locaux) de Savigny-sur-Orge, en dehors du jour de sa création ? (Et encore !) C’est normalement une instance que nous devrions tous connaître pour pouvoir la saisir, ou lui poser des questions. Comme la commission communale des impôts directs…

Pour ma part, non, même moi votre serviteur, je ne sais pas ce que fait la CCSPL, ce qui va d’ailleurs m’obliger à demander la communication de ses rapports… (Jean-Marie, si tu veux bien me rendre ce service ?)

Et pour cause, elle est constituée d’associations satellites de la municipalité (Élan Savigny environnement va mal prendre ce dernier propos).


En 2014, elle était composée de trois associations dont deux en sommeil. J’ai cité Élan, active, les deux autres sont l’association des commerçants de Savigny, qui fut présidée, sauf erreur de ma part, par Laurence SPICHER-BERNIER et Agir pour Savigny qui fut l’association politique qui permis à Jean MARSAUDON de l’emporter en 1983. Désormais Dynamic Savigny a remplacé APS au sein de la commission, ce qui fait deux associations de commerçants… Bizarre…

Alors juste avant d’en finir, en développant juste après le rôle de la CCSPL, ben, moi j’en ai marre de cette manière de placer les potes pour qu’ils aient un titre ronflant et surtout parce qu’ils vont fermer leur gueule, donc pour faire changer la composition de la commission, j’ai demandé la dissolution judiciaire des deux associations. Non sans préciser que le conseiller municipal Bernard BLANCHAUD a déjà demandé la dissolution d’APS en juin 2018 !


Qu’est-ce que la CCSPL et à quoi sert-elle ?

La commission consultative des services publics locaux (CCSPL), prévue à l’article L. 1413-1 du code général des collectivités territoriales, doit permettre l’expression des usagers des services publics par la voie des associations représentatives.

Cette commission doit permettre aux usagers des services publics d’obtenir des informations sur le fonctionnement effectif des services publics, d’être consultés sur certaines mesures relatives à leur organisation et elle doit émettre toute proposition utile en vue des adaptations qui pourraient apparaître nécessaires.

Les compétences des CCSPL sont l’examen des rapports annuels du délégataire de service public, du prix et de la qualité du service public d’eau potable, de l’assainissement etc…

Elles doivent être consultées sur tout projet de création de régie avant que le conseil municipal ne se prononce et sur le principe de toute délégation de service public local avant la décision du conseil municipal.


Monsieur le président du TGI

Tribunal de grande instance d’Évry

9 rue des Mazières

91012 Évry cedex

LRAR n°1A 160 604 1255 4 FR

Objet : Demande de dissolution judiciaire des associations Agir pour Savigny (APS) et Association des commerçants de Savigny (ACDS) ou Action commerce Développement (ACD)

Savigny-sur-Orge, le 27 novembre 2018

Monsieur le président,

L’association des commerçants de Savigny – ACDS est membre de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) de Savigny-sur-Orge, par délibération n°12/012 du 16 avril 2014 (Production n°1). Elle a été reconduite dans ses fonctions aux termes de la délibération n°7/648 du 22 novembre 2018 (Production n°2).

L’association Agir pour Savigny – APS a été membre de la commission communale consultative des services publics locaux (CCSPL) de Savigny-sur-Orge jusqu’au 22 novembre 2018 (Production n°1). Elle est cependant toujours membre de la commission intercommunale consultative des services publics locaux (CISPL) du Grand-Orly Seine Bièvre. (Production n°3) Elle bénéficie aussi d’un prêt de salles communales par arrêté municipal du 28 juin 2018. (Production n°4)

En droit, il y a dissolution judiciaire lorsque l’association loi 1901 ne répond pas à toutes les conditions prévues par la loi.

La dissolution est prononcée par le tribunal de grande instance du ressort du siège social de l’association, à la demande de tout intéressé justifiant d’un intérêt matériel ou moral.

De plus, il ressort de l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association que : “Les associations sont tenues de faire connaître, dans les trois mois, tous les changements survenus dans leur administration, ainsi que toutes les modifications apportées à leurs statuts.

En l’espèce, et en considérant le courriel de Mme Isabelle MUSEGA, agent du Bureau des services à la population de la sous-préfecture de Palaiseau, en charge des formalités administratives des associations loi 1901 (Production n°5) :

  • il n’existe aucune association portant le nom d’association des commerçants de Savigny (ACDS) ; il s’agit donc probablement et logiquement de la forme actualisée de l’association “Action, commerce et développement” (ACD), en tant que certains documents municipaux antérieurs développent le sigle d’ACDS comme “Association pour le commerce et le développement de Savigny” (Production n°6), laquelle ACD n’a effectué aucune de ses obligations déclaratives depuis 2002.

  • l’association Agir pour Savigny (APS) se trouve quant à elle en sommeil, et n’a effectué aucune de ses obligations déclaratives depuis 2010.

Relativement à l’ACDS, qui n’existe donc officiellement pas en droit mais uniquement de fait, je veux donc m’étonner que cette association ait reçu plusieurs subventions municipales avant 2014, au titre des subventions municipales versées aux associations (chapitre 6574 dans le budget) – (Productions n°7, 8 et 9).

Relativement à APS, vous avez déjà été saisi d’une demande de dissolution de cette dernière association par un membre de celle-ci, à savoir M. Bernard BLANCHAUD, qui vous a adressé un courrier en date du 14 juin 2018 (Production n°10).

Celui-ci fait notamment valoir dans son courrier que l’association APS enfreint la loi en n’ayant pas communiqué en sous-préfecture ni les changements intervenus au sein du conseil d’administration de l’association ni les documents relatifs au changement d’adresse de l’association.

Par ailleurs, il dénonce aussi que l’association enfreint ses propres statuts en refusant de convoquer des assemblées générales, des réunions de bureau et de procéder à des rappels de cotisations.

Enfin, il apparaît que cette association serait présidée par une adjointe au maire, ce qui n’est pas sans poser de problème de conflit d’intérêts.

C’est pourquoi, eu égard à ces différents manquements à l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901, et au fait que ces associations soient officiellement considérées comme étant en sommeil, j’ai l’honneur de solliciter de votre Tribunal que vous prononciez la dissolution judiciaire de l’association des commerçants de Savigny – ACDS, probable actualisation de l’association “Action, commerce et développement, et de l’association Agir pour Savigny – APS.

À défaut, concernant l’ACDS, que vous preniez toutes mesures nécessaires à obtenir qu’elle libère la fonction consultative qu’elle occupe.

Surtout, je suis fondé à obtenir la dissolution de ces associations.

En effet, je dispose de multiples intérêts à agir, aussi bien matériels en tant que contribuable local (Production n°11), que moraux en tant que citoyen, à obtenir ces dissolutions :

  • car ces associations en sommeil, satellites de la municipalité, n’occupent de fait pas leur rôle de conseil consultatif, les rares fois où le CCSPL et le CISPL se réunissent ; elles se contentent donc de soutenir l’action de la municipalité de Savigny,

  • car l’association APS prépare en fait la campagne de réélection du maire de Savigny-sur-Orge, en occupant des locaux au détriment d’autres associations légitimes, créant de fait une situation de discrimination avec des personnes telles que moi qui demande des salles pour organiser des réunions politiques, mais me les voit refuser car je ne suis pas constitué en association.

  • car l’association APS bénéficie de prêts de salles communales, entretenues par l’argent public,

  • car l’association ACDS perçoit des subventions d’argent public.

Je me tiens à la disposition de votre Tribunal afin de vous fournir, à votre demande, plus de preuves nécessaires à étayer tous les propos que j’annonce ici.

En vous remerciant de votre attention, je vous prie de bien vouloir agréer, Monsieur le président du Tribunal, l’expression de ma haute considération.

Olivier VAGNEUX



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Savigny-sur-Orge : le rapport d’audit indépendant de décembre 2014 (Franck PIFFAULT expertise) n’était pas réalisé par un cabinet indépendant, mais par celui d’un élu MoDem, parti membre de la majorité municipale

« L’audit financier réalisé par un cabinet indépendant. »

Ces quelques mots, tant de fois prononcés par nos amis Éric MEHLHORN, maire de Savigny-sur-Orge, et Sébastien BÉNÉTEAU, maire-adjoint aux Finances ; et que l’on retrouve aussi, noir sur blanc, dans le rapport d’orientations budgétaires 2016 de la Ville de Savigny-sur-Orge…

Ce fameux audit, promis pendant la campagne des élections municipales de mars 2014, qui devait nous apprendre l’état catastrophique dans lequel se trouvaient les finances communales de Savigny, et donc justifier de fermer les services et d’augmenter les impôts…

Comme si MEHLHORN, élu depuis 1995, en avait réellement besoin et qu’il n’avait rien vu venir. Mais le pire est que oui, c’est vrai, parce que MEHLHORN n’a jamais bossé tout seul, et qu’il n’en est de toute façon pas capable ; puis que quand il a perdu son indemnité d’adjoint, il n’allait quand même pas en plus s’intéresser gratuitement à la vie publique. Arrêtez de déconner !

Qu’est-ce que ça aurait donc été si Laurence SPICHER-BERNIER n’avait pas augmenté les impôts en 2010, mais chut, parce qu’il ne faudrait pas que vous vous rappeliez que MEHLHORN s’est fait élire en disant qu’il n’aurait jamais augmenté les impôts sous le précédent mandat (il n’avait pas voté contre, il s’était lâchement abstenu pour permettre à la hausse de passer) ; et qu’il ne les augmenterait pas sous ce mandat… Donc chut !!!


Bref, le « cabinet indépendant » qui a audité les finances communales s’appelle Franck PIFFAULT Expertise (ou FPE pour les intimes).


D’après le site Société.com, Franck PIFFAULT expertise est domicile 60 rue de Richelieu, dans le 2e arrondissement de Paris.


Sur LinkedIn, un certain Franck PIFFAULT se dit gérant de FPE domicilié au 60 rue de Richelieu. Mais il n’a pas de photo. On apprend cependant que ce Franck PIFFAULT est aussi gérant d’Aléa opinion, et ancien secrétaire général de la fédération des EPL (Entreprises publiques locales).


Sur Viadeo, un profil correspond au précédent, par rapport au nom, aux métiers exercés et il y a même une photo.


Et en lisant, la presse régionale, MagCentre nous informe de la réélection comme président régional du MoDem d’un certain Franck PIFFAULT, qui utilise la même photo que le profil Viadeo…


Oh, mais comme c’est étrange, le MoDem n’est-il pas un parti membre de la majorité municipale ? Enfin, à moitié puisque GUILPAIN est parti en dissidence et qu’il ne reste plus que FLOWER, qui lui a été promu adjoint.


Mais alors, ça voudrait dire que l’audit d’un cabinet indépendant a été réalisé par le cabinet d’un auditeur membre du MoDem, qui est un parti membre de la majorité municipale ? Ce ne serait donc totalement indépendant.

Dans cette histoire, ma seule consolation est que l’audit, qui ne nous apprend pas grand chose, mentionne quand même le projet d’espace intergénérationnel, sur lequel il avoue que la municipalité ne lui a pas tout dit. Et que lorsqu’on creuse, on se rend compte que c’est louche…

Bref, à avoir joué avec le feu en faisant semblant d’avoir besoin d’un audit pour justifier sa politique à venir, MEHLHORN se retrouve visé par une enquête préliminaire, en tant que maire de Savigny-sur-Orge, parce que c’est quand même bizarre qu’il ait si rapidement autorisé l’ouverture des structures, sans que le montage financier annoncé ne soit réalisé…




Pour en finir avec Jean MARSAUDON et le marsaudonisme

J’ai un scoop : Jean MARSAUDON est décédé !

Certains vont sembler le redécouvrir aujourd’hui, comme tous les 18 septembre depuis dix ans. Ils vont passer la journée à se souvenir du temps béni et fantasmé où l’homme régnait sans partage sur Savigny.

Un nombre, toujours plus croissant, se risquera peut-être à demander qui est cette personne qui leur est presque totalement inconnu. Tout juste savent-ils que c’est la rue qui va au gymnase Champagne. Et puis, même pas forcément ou ils s’en fichent.

Je précise là qu’il s’agit de mon dernier article consacré nommément à l’ancien député-maire, même si j’y referai certainement encore de rares allusions à l’occasion.


Je me rappelle moi aussi de ce jeudi 18 septembre 2008. J’étais en classe de terminale. J’ai remarqué en rentrant du lycée Corot que les drapeaux des bâtiments municipaux étaient en berne. Ce n’est que le soir que sont apparus les messages sur les panneaux lumineux, même si le bruit circulait déjà partout.

D’un côté, ceux qui faisaient les calculs : MARSAUDON ayant été élu en telle année parce qu’ils avaient tel âge, par rapport à la remise du dictionnaire à la fin du CM2 (que MEHLHORN a supprimée).

De l’autre, et dès le soir même, des opposants qui fêtaient la mort de « MARSAUCON » comme ils se plaisaient à l’appeler, espérant que s’ensuive enfin une alternance politique après vingt-cinq ans de droite au pouvoir.

Certains se demandaient uniquement s’ils verraient CHIRAC aux obsèques. D’autres prédisaient dès le soir même une écrasante victoire de Jean-Michel ZAMPARUTTI pour succéder au grand homme.

Force est de constater que dix ans après, MARSAUDON occupe toujours une place importante dans la vie politique locale. D’une part, du fait de ses choix politiques qui nous contraignent en matière d’urbanisme et de fiscalité. D’autre part, parce que ce sont ses deux enfants politiques qui lui ont succédé, et qui portent malgré eux cet « héritage ».


Paradoxalement, ce sont ceux qui s’en réclament le plus bruyamment, qui s’en éloignent d’autant et conduisent une politique à l’exacte opposé.

Sous couvert d’agir dans l’esprit et la mouvance politique de l’homme, voire de parachever le programme de 2008, (quand ce n’est pas celui de 2001 qui marque le grand tournant du marsaudonisme), ils ne cherchent en fait qu’à tuer le père pour exister enfin par eux-mêmes.

MARSAUDON aurait-il vendu la Savinière ? Aurait-il autorisé la construction d’immeubles de 17 mètres de haut sur le Boulevard ? Aurait-il bétonné les ronds-points ? C’est très bien de s’en réclamer, mais les actes de MEHLHORN ne suivent pas…

En fait, cette vénération marque surtout l’échec de ses successeurs à convaincre par leur propre politique, et traduit un besoin permanent de se légitimer en s’inscrivant dans une filiation fictive.

Rien d’étonnant car jusqu’au bout, MARSAUDON a affiché qu’il vivrait et il s’est donc refusé à préparer correctement sa succession, préférant formater des pantins qui ne le feraient pas oublier et lui conserveraient cette image du dernier grand maire de Savigny, pour ce qu’il en reste (ce qu’il n’avait pas forcément calculé)…

On ne s’étendra donc pas plus sur les relations qu’on lui connaissait avec Laurence SPICHER-BERNIER. Et on dira cette anecdote concernant MEHLHORN, que plusieurs anciens adjoints m’ont raconté, à savoir qu’un jour, au cours d’une commission, MARSAUDON l’aurait affiché devant les autres en lui disant qu’il ne serait jamais maire parce qu’il était « trop con » pour cela.


Le bilan de MARSAUDON est en plus exagérément personnalisé du fait du charisme du Lion de Savigny, mais aussi et surtout glorifié du seul fait qu’il soit mort brutalement.

Et ce choc tient en partie, non pas à l’influence de l’homme que certains auraient divinisé, mais au fait qu’il était plus jeune que nombre de ses soutiens et électeurs.

Le milieu politique en est particulièrement nostalgique car il reste le dernier grand rassembleur de la droite et du centre, et surtout que c’était un chef qui savait cheffer, et dont l’influence dépassait les frontières de Savigny.

Mais si on doit lui reconnaître des qualités de meneur, généralement bien guidé par ses intuitions, il faut aussi regarder tout le passif.

Constater que les grandes réalisations ont été en fait portées par ses adjoints issus de la liste de 1983 qu’on lui avait composée sur mesure, et qu’il n’a jamais su, ni voulu la renouveler à la hauteur des compétences qui disparaissait progressivement. Notamment celles de l’UDF.

Voir que c’est lui a commencé à endetter la Ville, en réalisant 16 millions € d’emprunts toxiques moins d’un an avant sa mort. Qui plus est pour des projets foireux comme l’espace Simone-Dussart qui ne dispose que de 15 places !

MARSAUDON était aussi un politique autoritaire, qui s’emportait facilement et qui s’arrangeait aussi parfois de la démocratie. Un homme qui se laissait guider par ses instincts, vraisemblablement très porté sur les femmes pour ne pas écrire sur le sexe. Un personnage qui se vantait d’être le plus républicain des républicains mais qui négociait en douce avec le Front national. Une personne complexée par tout ce qui est militaire. Je passe enfin sur l’histoire des valises africaines, qui n’a jamais été prouvée.

Si donc nous visualisons à peu près son bilan à Savigny, il faut encore regarder son bilan à l’Assemblée, à laquelle il a siégé pendant quinze ans, et qui est plus que faible : une proposition de loi en 2005 contre la chasse à courre et à cor et à cri, qui est vraisemblablement un texte écrit par ou sous l’influence de la fondation BARDOT…


La politique de Savigny ne peut plus se construire dans le passé. MARSAUDON est mort. Il faut tourner la page pour continuer d’écrire le livre. Aujourd’hui, il est temps de passer à autre chose, et de regarder le présent. Que les Saviniens arrêtent de chercher la copie conforme de MARSAUDON, et qu’ils trouvent plutôt le MARSAUDON du temps présent, c’est à dire une personne qui aime sa ville et qui saura la défendre en en portant les intérêts…




Savigny-sur-Orge : Sébastien BÉNÉTEAU prépare-t-il une dissidence contre Éric MEHLHORN ?

Il ne s’agit pour l’instant d’une rumeur, qu’écartent à ce jour tous les très proches des deux intéressés. Mais d’un bruit qui commence à s’amplifier et à se répandre chez les Saviniens politisés de la droite et du centre. Il n’aura échappé à personne que MEHLHORN est en difficulté, et certains suggèrent que BÉNÉTEAU pourrait prendre la tête de liste LR à la place de MEHLHORN, à moins qu’il ne fasse dissidence en partant chez Agir !

Personnellement, je n’y crois pas. MEHLHORN conserve toujours sa base électorale, qui est capable dans la même phrase de continuer de dire que SPICHER-BERNIER a eu tort d’augmenter les impôts en 2010, mais que MEHLHORN, enfin BÉNÉTEAU son adjoint aux Finances, avaient raison d’encore plus les augmenter en 2016… De son côté, BÉNÉTEAU a le temps ; il prend plus de risques à se griller maintenant qu’à attendre la retraite de MEHLHORN en 2026.

BÉNÉTEAU possède quatre avantages. Il est préféré par RÉDA. Il est jeune. Il n’est pas associé (à tort) aux décisions de MEHLHORN et il reste populaire dans un certain milieu associatif sportif. Sauf que la droite est mal en point au niveau national, que Agir ne pèse rien et qu’il pourrait y avoir jusqu’à cinq liste de droite en concurrence. La seule chance de BÉNÉTEAU tient donc d’obtenir le soutien d’En marche s’il y va seul, à moins qu’il ne soit substitué à MEHLHORN chez LR ?

De plus, l’argument de la jeunesse n’est pas certain car il pourrait alors y avoir jusqu’à quatre listes conduites par des jeunes : Alexis IZARD (né en 1993) pour LaREM s’ils y vont seuls, Vivien REBIÈRE (1991) pour les Insoumis, Sébastien (1985) et votre serviteur (1991). Et l’électorat LR préférera toujours dans un duel l’expérience d’un MEHLHORN que les balbutiements d’un BÉNÉTEAU, à qui il ne manque plus que la place de 1ère adjoint pour achever l’avant-édilité.

Tout va donc dépendre de RÉDA, qui en fonction du contexte et de sa peur de perdre la Ville de Savigny en soutien à sa personne, influera sur la commission nationale d’investiture de LR pour soutenir tel candidat. Tout en sachant bien, au vu du contexte national et des erreurs cumulées de SPICHER et de MEHLHORN, que les Saviniens commencent vraiment à se lasser de la droite, et qu’ils pourraient la mettre de côté pendant deux ou trois mandats, le temps d’oublier…

Il y aurait aussi l’hypothèse que RÉDA abandonne LR pour Agir. Et à moins que MEHLHORN ne le suive, ce dont je doute mais qui n’est pas impossible si DUROVRAY et BEAUDET font de même, alors RÉDA aurait besoin d’un centre-droit macro-compatible pour le soutenir à Savigny, et dans ce cas là, le juppéiste BÉNÉTEAU pourrait incarner cette figure. Mais cette hypothèse demeure quand même alambiquée, car tous ont, pour l’instant, plutôt intérêt à rester avec LR.

En conclusion, aucune affirmation me permettant de répondre franchement à cette question. Je ne dis pas que Sébastien n’y pense pas tous les matins en se rasant, d’autant qu’il sait que TEILLET (1990) développe également ses propres ambitions. Mais qu’il va plutôt intelligemment préparer 2026, par exemple en faisant rentrer ses gens à lui sur la liste de MEHLHORN en 2020, et en prenant encore plus de responsabilités au prochain coup, si les LR re-passent…