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Ma plainte contre le Centre de parachutisme Paris Nevers et ses associés pour faux et usage de faux

J’étais le sixième inscrit sur six du rôle. Juste derrière un certain Georges TRON, qui n’était pas là et dont les avocats ont demandé le renvoi de l’affaire.

Les audiences de fixation sont toujours aussi frustrantes parce qu’il n’est rien possible d’y dire.

Avec le Covid, l’huissier ne m’a fait rentrer que pendant l’audience, ce qui fait que je n’ai pas su quel est le montant de la consignation demandée à ROUILLER-FORSANS.

Seule son avocate était là ; elle ne m’a pas adressé un mot. Pourtant, j’ai quand même été sympa de soulever ce faux aujourd’hui et pas la veille des plaidoiries.

Il n’y aura donc pas d’audience de consignation. J’imagine donc qu’on me recontacte si elle n’a pas payé…

L’audience de plaidoirie aura donc lieu le mardi 16 février 2021 à 13 h 30.

Comme un bon connard, je déposerai donc mon mémoire le lundi 15 février 2021 à 15 h 30.

J’espère que les mesures Covid seront un peu levées que qui veuille puisse venir y assister.


Objet : Dépôt de plainte contre la SARL “Centre de parachutisme Paris Neverset les associés membres de cette société (S. G., G. F. et F. P.) pour faux en écriture publique et usage de faux

Savigny-sur-Orge, le 09 décembre 2020


Madame le procureur de la République près le Tribunal judiciaire de Nevers,

Je soussigné, Olivier VAGNEUX, né le 28 octobre 1991 à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), de nationalité française, demeurant sis 75, rue du Bicentenaire de la Révolution française – 91600 Savigny-sur-Orge, domicilié à ladite adresse, journaliste et micro-entrepreneur de profession, ai l’honneur de porter à votre connaissance les faits suivants.


1. Le 27 février 2019, je rédigeais un article de blog pour dénoncer que Madame Céline ROUILLER-FORSANS, directrice du Centre communal d’action sociale de la Commune de Savigny-sur-Orge (Essonne) depuis mai 2017 soit en même temps co-gérante de la SARL dénommée “Centre de Parachutisme Paris Nevers, ci-après CPPN, enregistrée à Nevers au Registre du commerce et des sociétés sous le SIREN 799 467 550 et sous le SIRET 799 467 550 000 15 ; ce qui est interdit par la Loi en tant qu’un fonctionnaire ne peut cumuler son emploi avec une activité libérale.

https://oliviervagneux.wordpress.com/2019/02/27/savigny-sur-orge-je-demande-le-licenciement-de-celine-rouiller-forsans-directrice-du-ccas/

Le 24 mai 2019, Mme Céline ROUILLER-FORSANS a déposé plainte à mon encontre pour des faits de diffamation publique. 

Ce dossier fait l’objet de la référence Parquet Évry n°19/213/107 et il devrait être jugé à l’issue d’une audience prévue le 16 février 2021.


2. Dans cette affaire, celle-ci soutient que mon propos est mensonger en tant qu’elle n’est pas co-gérante de ladite société. (Production n°1)

Elle appuie ses dires en présentant un extrait Kbis à jour au 15 avril 2019 qui atteste qu’elle n’est pas gérante à cette date. (Production n°2)


3. Effectivement, quelques jours auparavant, Mme ROUILLER-FORSANS venait d’accomplir les formalités légales de publicité de sa démission de la co-gérance de la SARL auprès du greffe du Tribunal de commerce de Nevers, laquelle remonterait à mars 2017.

J’en veux pour preuve qu’elle a été co-gérante le témoin de publication de sa démission dans le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC). (Production n°3)

Lequel s’appuie, selon les documents enregistrés au greffe du Tribunal de commerce de Nevers, sur un procès-verbal d’assemblée générale extraordinaire du CPPN qui se serait tenue le 19 mars 2017 ayant pour objet d’acter de la démission de la dame. (Production n°4)


4. Or, j’affirme que ces derniers documents sont des faux !

Car, en effet, si Mme ROUILLER-FORSANS avait réellement démissionné au 19 mars 2017, alors sa signature, en qualité de co-gérante de la SARL, ne pouvait pas figurer, dans le procès-verbal de l’assemblée générale du CPPN du 30 juin 2017 ayant pour objet d’approuver les comptes de l’exercice 2016 ! (Production n°5)

Il en découle que Mme ROUILLER-FORSANS n’avait pas démissionné au 19 mars 2017, pas plus qu’elle n’avait démissionné en mai 2017 au moment d’intégrer la collectivité locale de Savigny-sur-Orge.

On en déduit donc qu’elle n’a démissionné qu’à la suite de mes articles en 2019, et qu’elle a produit, avec la complicité de sa société et des associés, ces faux documents à la fois pour pouvoir conserver son poste à la Commune de Savigny, et en même temps pour pouvoir me poursuivre pénalement.


5. Par ailleurs, un autre élément troublant alimentant la thèse du faux en écriture est d’abord que le greffe du Tribunal de commerce aurait attendu avril 2019 pour enregistrer la démission intervenue en mars 2017 en demandant seulement près de deux ans après à l’un des associés de l’entreprise de justifier de son absence à cette assemblée générale. (Production n°6)

Tout porte ainsi à croire que les formalités de modification d’associé auprès du greffe du Tribunal de commerce, voire la démission même, n’ont été accomplies qu’en réaction à mon article de février 2019…


6. En droit, le faux et l’usage de faux est prévu et réprimé aux articles 441-1 et suivants du code pénal.

Précisément, l’article 441-1 du code pénal dispose que : “Constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité, de nature à causer un préjudice et accomplie par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support d’expression de la pensée qui a pour objet ou qui peut avoir pour effet d’établir la preuve d’un droit ou d’un fait ayant des conséquences juridiques. / Le faux et l’usage de faux sont punis de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende.


7. En l’espèce, le procès-verbal de l’assemblée générale 2017 du CPPN, convoquée pour approuver les comptes 2016, établi à la date du 30 juin 2017 et publié en octobre 2017, portant la signature de Mme ROUILLER-FORSANS en qualité de co-gérante, atteste que la dame n’avait pas démissionné en mars 2017.

Il en résulte donc que les documents portant sur une assemblée générale extraordinaire qui se serait tenue le 19 mars 2017 (Productions n°4 et 6), enregistrés au greffe du Tribunal de commerce de Nevers en avril 2019, sont des faux.

Ces faux ayant été utilisées avec pour conséquences juridiques, à la fois, de permettre à Mme ROUILLER-FORSANS de justifier de pouvoir conserver son poste en mairie de Savigny-sur-Orge en établissant qu’elle n’était plus co-gérante de SARL et en même temps, de lui servir de matière contre une procédure pénale à mon encontre.


8. En conséquence, je souhaite porter plainte contre  :

  • la SARL Centre de parachutisme Paris Nevers, personne morale, immatriculée au RCS de Nevers sous le numéro SIREN 799 467 550, domiciliée Domaine de la Grâce – 58470 Gimouille ;

  • et contre ses associés qui ont co-signé les faux-documents (Productions n°4 et 6) :

  • Monsieur S. G., né le . à ., domicilié personnellement . ; 

  • Monsieur G. F., né le .  à ., domicilié personnellement . ;

  • Monsieur F. P., né le . à ., domicilié personnellement . ;

pour des faits de faux en écriture publique et usage de faux.


Je vous informe enfin que Madame Céline ROUILLER épouse FORSANS, demeurant au ., domiciliée à ladite adresse, est visée personnellement par une plainte pour ces mêmes faits dans une plainte déposée près le Parquet d’Évry-Courcouronnes.

Je vous demande donc de bien vouloir diligenter une enquête préliminaire sur les faits que je dénonce, et je me tiens à la disposition des services que vous requerrez afin de compléter ma plainte, tout en tenant compte du fait que je réside en Essonne.

En vous remerciant de votre attention, je vous prie d’agréer, Madame le procureur, l’expression de ma plus haute considération.

Olivier VAGNEUX


BORDEREAU DE COMMUNICATION DES PRODUCTIONS

Sur la plainte du 09 décembre 2020 de M. Olivier VAGNEUX contre la SARL Centre de parachutisme Paris Nevers et ses associés

Production n°1 : Copie de la plainte avec constitution de partie civile de Mme ROUILLER-FORSANS précisant que la dame n’est pas co-gérante de la SARL CPPN (4 pages)

Production n°2 : Extrait Kbis du CPPN au 15 avril 2019 actant que Mme ROUILLER-FORSANS n’est plus co-gérante de la société (2 pages)

Production n°3 : Témoin de publication de la démission de Mme ROUILLER-FORSANS de la co-gérance du CPPN (1 page)

Production n°4 : Extraits du procès-verbal d’assemblée générale extraordinaire du CPPN actant de la démission de Mme ROUILLER-FORSANS de la co-gérance de la société (2 pages)

Production n°5 : Extraits du procès-verbal d’assemblée générale ordinaire 2017 du CPPN approuvant les comptes de l’exercice 2016 (2 pages)

Production n°6 : Attestation d’absence d’un associé à l’assemblée générale extraordinaire du 19 mars 2017 du CPPN (1 page)


Fait à Savigny-sur-Orge, le 09 décembre 2020.

Olivier VAGNEUX,

victime et plaignant à l’affaire



À la réunion de concertation sur le franchissement de la Seine du 20 juin 2019 (par un pont-viaduc à Athis-Mons)

Quelques notes sur cette réunion. Vous l’aurez bien compris, je suis contre ce projet de franchissement de la Seine qui avait un sens il y a quarante ans, mais qui n’en a plus… Faut arrêter le tout bagnole et faut commencer par remplir celles qui roulent déjà !

  • Les prises de parole de Christine RODIER, maire d’Athis, sont toujours aussi laborieuses. Sa voix demeure insupportable.
  • Une concertation sur 26 communes, dont les plus lointaines sont situées à 15 kilomètres de distance, pour bien diluer les avis.
  • Ah cette époque où Christine RODIER était pour le pont…
  • Ce projet date de 1936.
  • François DUROVRAY qui nous dit que « la marche va évoluer ». De vous à moi, je ne vois pas comment… Avec de nouvelles jambes ?
  • J’en ai marre de ces élus qui ont besoin de tweeter chaque fois qu’ils prennent les transports en commun comme s’ils accomplissaient un acte extraordinaire !
  • Me voilà rassuré, l’opinion du Conseil départemental n’est pas encore arrêtée. Mais comme ils ne proposent qu’un seul et unique projet…
  • La garante est nulle. Elle n’arrête pas de sortir de son rôle, et elle est visiblement de parti pris.
  • Penser à regarder les cahiers d’acteurs.
  • Amusant discours de DUROVRAY quand on sait que RÉDA est contre le T7 et que RODIER est donc contre le pont. Ses amis ne le soutiennent pas beaucoup publiquement, et lui continue d’affirmer que si…
  • 84 % des habitants sont pour le pont ! Mais pourquoi on s’emmerde à concerter alors !
  • « Plus on attend et plus ça va s’aggraver. » Mais sur quel fondement Nicolas MÉARY peut-il affirmer cela ?
  • Ah, ils y tiennent au Conseil départemental aux voitures autonomes ! Limite ils veulent construire le pont pour elles.
  • 45 minutes d’une inutile présentation pour limiter les questions. C’est très mal organisé !
  • Les poids lourds sur le pont ! Les poids lourds sur le pont ! Les poids lourds !
  • Excellent Département qui tient la concertation avec un seul projet !
  • Donc on apprend qu’il n’y a eu aucune étude sérieuse tant de fret que de flux !
  • Deux interventions remarquables : TRON et Thierry SAPÉNA, maire-adjoint d’Athis-Mons, qui avait étudié les dossiers et relevé plein d’incohérences et de contradictions !
  • Il faut laisser 7 mètres au dessus de la Seine pour laisser circuler les bateaux.
  • Le projet est estimé à entre 90 et 120 millions € pour 4 voies, alors qu’une simple passerelle pour piétons et vélo coûte 10 millions €…
  • DUROVRAY défend surtout un projet qu’il a promis aux Montgeronnais, en tant que candidat aux municipales de 2014.
  • Qu’on commence par remplir les transports en commun existants, avant de vouloir en créer de nouveaux ! Non mais !
  • La technique de prendre plusieurs questions pour ne pas y répondre… Mais que fait la garante ?
  • Et si on commençait par désengorger la N7 ?
  • Shauna GREW, la chargée de communication du Département, porte autant préjudice à DUROVRAY que Valérie BOYER à FILLON. Je me comprends mais c’est épidermique..
  • Oui, ce pont va devenir un nouveau point de délestage de l’A86 !
  • Il aura donc fallu trois ans pour réaliser les études, qui auront coûté 8 millions.
  • Et aucune création d’emploi local en vue…
  • Le RER C ne suit pas. On supprime des trains. Comment espérer que les gens prennent moins la voiture ?
  • Les pneumologues de la clinique Caron disent qu’il y a de plus en plus d’asthmatiques…
  • Quelle modernité dans ce projet ? J’assume de vouloir rester un vieux con rétrograde.
  • ADP est contre le projet de pont.
  • Le Département qui prétend soutenir des transports en commun efficients ; pas les merdes du T7 et du T12
  • ils ont un projet à horizon 2030 mais pas de plan de circulation en 2020 ! Chapeau !
  • Il paraît que la RN7 est devenue départementale…
  • 25 000 camions en plus si la ligne Perpignan-Rungis est supprimée.
  • Le T7 est prioritaire pour le Département ! T7 a vocation à aller à Juvisy dit EM
  • Évidemment qu’il manque de liaisons Est-Ouest, mais est-ce le bon endroit ?
  • DUROVRAY occupe le temps de parole pour limiter les questions…
  • DUROVRAY ignore qu’il existerait une zone de crash sur Vigneux. À vérifier.
  • Ils sont pénibles les gauchos, d’autant plus lorsqu’ils sont hors-sujets… Les gens, on s’en fout de vos vies !
  • Il n’y a pas à dire ; c’est quand même un art de savoir poser des questions. Tout le monde ne peut pas s’improviser journaliste.
  • Quid des liaisons douces ?
  • Sauvé, il y aura encore des études complémentaires
  • J’ai quand même des doutes sur la faisabilité du projet ; surtout si MACRON retire la part départementale de la taxe foncière, que la TVA ne compensera pas suffisamment…
  • TRON part comme un prince avec sa cour. DUROVRAY attend cinq minutes puis le défonce après.
  • des incohérences si on lit les études dans le détail
  • Pourquoi sont-ils deux à donner la parole ?
  • En partant, je me doutais que MEHLHORN était en voiture de fonction de maire de Savigny. Il covoiturait d’ailleurs Catherine CHEVALIER. J’ai fait quelques photos et un petit film… Cela va intéresser la procureur pour enrichir le texte de ma plainte.


Christine RODIER, Robin RÉDA et Éric MEHLHORN ont-ils intérêt à quitter LR ?

Une semaine après les 8,48 % aux européennes, et maintenant que Laurent WAUQUIEZ a démissionné de la présidence des Républicains, préfigurant un changement de ligne politique, nombre de militants et d’élus LR ne savent plus où ils habitent. Ils s’interrogent. Doivent-ils rester LR en vue des prochaines municipales ou rejoindre un parti de droite macroniste comme Agir, pour espérer obtenir un soutien présidentiel ?


Je vous propose d’étudier cette situation par l’exemple de trois élus LR du Nord-Essonne.

D’un côté, il y a Christine RODIER, maire d’Athis-Mons, plutôt tenante d’une droite réactionnaire, ancienne candidate du Mouvement pour la France de Philippe DE VILLIERS ; par ailleurs, proche de Georges TRON, lui-même vu plutôt à la droite de la droite.

De l’autre, il y a Éric MEHLHORN, maire de Savigny, plutôt libéral et centriste, une droite orléaniste, proche de JUPPÉ et de PÉCRESSE.

Au milieu, il y a Robin RÉDA, député et ancien maire de Juvisy, qui se veut bonapartiste et rassembler les droites, mais qui en réalité est orléaniste aussi. Pro Bruno LE MAIRE qui a rejoint MACRON ; les deux ne se cachent pas de continuer à avoir des contacts, alors que RÉDA est président de la fédération départementale LR…


Il y a quelques jours, j’aurais pensé plausible que face à une droite WAUQUIEZ qui s’affaiblisse au contact du RN, les libéraux puissent s’en aller, et rejoindre un parti comme Agir, juste afin d’obtenir l’appui des macronistes aux municipales, tout en conservant celui de LR qui ne va pas désinvestir tous ses candidats.

Je ne dis pas cependant qu’ils l’auraient fait, car jusque-là, et sans échéances électorales, LR restait une grosse force politique avec des grosses mairies, les départements et les régions, un groupe à l’Assemblée et la majorité au Sénat. Mais là, il est clair que cela n’imprime plus, dans la libération progressive de la parole des cadres et des militants !

Même si le RN est arrivé en tête à Athis, RODIER la première ; pas plus que les deux autres dans des villes où le RN est moins fort, n’ont aucun intérêt à rester dans un LR droitier, puisqu’ils feraient alors fuir leurs électeurs centristes vers En marche, tandis que les électeurs extrêmes iront quand même au RN original.

Alors certes, RODIER, MEHLHORN et RÉDA ont soutenu BELLAMY aux européennes, mais en passant tous rapidement, avec armes et bagages, ils pouvaient espérer s’en tirer à bon compte. MACRON est assez malin, il connaît ses forces et la carte électorale. Il sait qu’il ne peut pas gagner tout seul.

RODIER elle-même n’a-t-elle pas envoyé Omar EL MOURABET comme une taupe chez En marche pour préparer le terrain d’une liste commune s’il avait l’investiture ?

RÉDA représente quand même la fédération. On attend d’ailleurs toujours qu’il s’exprime sur la question, mais rien, nulle part… Son départ constituerait une belle prise de guerre, et la faillite d’une section départementale de LR qui a perdu tous ses cadres historiques, à l’exception de TRON, toujours visé par les affaires… PERRIMOND ne se représentera pas, et on parle de la femme de RÉDA comme d’une possible tête de liste…

Seul MEHLHORN pouvait payer les pots cassés d’un passage à En marche, en tant que lui est trop mauvais en tant qu’élu. Car même RODIER a réussi à progressivement modifier son image, en s’entourant d’une administration qui parvient à rattraper les pots cassés.


Or, maintenant que LR va probablement adopter une ligne PÉCRESSE, nos bons amis n’ont plus intérêt à partir.

Car ainsi, ils vont quand même garder la voix des LR droitiers qui ne veulent pas du RN.

Tout en partant chasser du côté du centre-droit et des libéraux, où ils se casseront la gueule, parce que les électeurs préféreront les originaux macronistes.

Si donc se posait la question d’un faux-départ des derniers élus locaux de LR, parce qu’ils auraient quand même cumulé les investitures Agir et LR, celui-ci n’a plus de raison de se poser, même si à n’en pas douter, les LR qui le peuvent demanderont aussi l’investiture d’Agir !

Et il est intéressant d’en déduire que LR va oublier de mener une campagne à droite pour désormais mener une campagne au centre, suivant le principe que la victoire se joue au centre.

Ce faisant, ils vont se heurter à un centre fort, et devraient être assez inaudibles, entre LaREM, le MoDem, l’UDI et Agir.

Partant, la campagne ne se jouera pas à droite, mais avec ceux de droite, en ont marre de ce jeu de vases communicants, et veulent des valeurs et des convictions !

Or, en ne quittant pas LR, et en faisant semblant que le parti se réforme, les élus locaux vont tenter de jouer la carte du renouveau. Cela ne pourra pas être pire qu’avec WAUQUIEZ, mais risque malgré tout de rester insuffisant…



Antoine CURATOLO, un « concurrent » à l’investiture LR pour Éric MEHLHORN en vue des municipales de 2020 ?

Relevez bien les guillemets que j’écris autour du mot de concurrent.

Déjà dans un article de septembre 2018, j’annonçais la candidature d’Antoine CURATOLO en tant que tête de liste aux prochaines élections municipales à Savigny.

Mais je n’ai compris que très récemment que l’agent d’exploitation de la salle Aristide-Briand, bientôt en retraite (condition nécessaire pour pouvoir se présenter), et syndicaliste CFTC, que j’imaginais y aller en indépendant, rassemblement citoyen et compagnie, misait en fait sur une investiture LR, qu’il s’imagine pouvoir chiper à Éric MEHLHORN…


Pour rappel, les investitures LR dans les communes de plus de 30 000 habitants s’attribuent au moyen d’une commission nationale d’investiture.

En 2013 (pour 2014), celle-ci avait eu à partager deux candidats : Éric MEHLHORN, et Jean-Michel ZAMPARUTTI, dont la candidature avait été rejetée parce que sa position aux élections législatives de 2012 n’était pas très claire, et qu’il n’avait pas assez condamné la dissidente Laurence SPICHER, ni assez soutenu Françoise BRIAND.


Alors CURATOLO a-t-il ses chances d’être le candidat LR ?

Ses réseaux sociaux laissent effectivement apparaître un militantisme appuyé qui se traduit par des collages, des distributions de tracts sur les marchés, et des participations à des réunions politiques.

Mais face à Éric MEHLHORN qui est sortant, élu depuis 24 ans, et titulaire de trois mandats électifs, le match va vite être joué, malgré tous les messages de sympathie et d’amitié qu’il peut bien recevoir de personnes comme Robin RÉDA ou Jean-Marie VILAIN, qui ont surtout un rapport avec lui qui est très utilitaire et très intéressé. Ils se servent allègrement de lui…


Ce que je vois, c’est que CURATOLO n’est pour l’instant pas très méchant avec MEHLHORN dans son opposition.

Il tire sur une ambulance déjà flinguée ; bien conscient de l’opportunité que représente un maire affaibli, qui trouve relativement peu de soutiens honnêtes car MEHLHORN a été élu par défaut !

CURATOLO est en cela auto-alimenté par le petit milieu clos des usagers des associations sportives (qui pour le coup ne sont pas super reconnaissants) et des agents, dans lesquels milieux MEHLHORN est déconsidéré.

Et il s’imagine pouvoir compter sur les Marsaudoniens historiques, dont il fantasme le poids et la réalité.


Or, je crains que tout cela ne soit en fait qu’une vaste opération d’enfumage aux fins pour lui de créer un rapport de force et d’être récupéré par MEHLHORN.

Car nul doute que lorsque LR va sonner la fin de la récré, et mettre dans la balance, qu’il pourrait être exclu du parti s’il faisait dissidence, CURATOLO rentrera dans le rang.

Et probablement qu’à ce moment, ses amis interviendront pour lui trouver une place sur la liste de MEHLHORN.


Si donc je pouvais trouver un intérêt personnel à laisser faire CURATOLO parce que tout ce qui tape sur MEHLHORN sert ma campagne, et qu’un éparpillement des voix de droite n’est pas forcément une mauvaise chose,

je suis finalement très circonspect car il ne faudrait pas qu’il créé un réservoir de voix qui iraient finalement à MEHLHORN, voire pire qui lui insuffle une dynamique favorable au deuxième tour.

Je ne dis pas que tous ses électeurs suivraient, d’autant que s’ils acceptent de voter pour lui au premier tour, c’est qu’ils le choisissent plutôt que MEHLHORN…

Mais on a déjà vu avec FABRE, des gens qui ont fait campagne contre une personne avant de la rejoindre. Or, ici, il ne s’agirait que de rentrer à la maison.

La candidature d’Antoine CURATOLO est donc à surveiller, même si j’ai beaucoup de réserves sur sa capacité à composer une liste, et à écrire un programme.


Reste enfin l’hypothèse véhiculée par Bernard BLANCHAUD (Nous citoyens) que MEHLHORN pourrait quitter LR pour un parti de centre-droit macroniste type Agir.

Je pense que MEHLHORN n’est pas une flèche, mais qu’il n’est quand même pas stupide au point de quitter le troisième parti de France pour un obscur groupuscule ; auquel l’adhésion ne devrait de toute façon pas lui coûter une étiquette LR, du fait du jeu des alliances, au moins dans l’espoir que la Commune puisse être considérée comme LR, ou qu’il y ait une réversion d’une partie des élus au parti.

Après, n’oublions pas que LR en Essonne est présidé par RÉDA, et que si jamais il s’en va, je pense que TRON arrivera à en reprendre la présidence (à moins que DUROVRAY ?), donc que LR continuera d’exister quoiqu’il arrive, et qu’au vu de la sociologie électorale savinienne, il vaut mieux ne pas en être trop loin…

J’espère donc que CURATOLO n’est pas qu’un faire-valoir de MEHLHORN…