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Affaire Céline ROUILLER-FORSANS : Olivier VAGNEUX est mis en examen pour des faits de diffamation

Je n’écris pas « inculpé » parce que les Français, qui ont une très mauvaise connaissance du droit comprenne ce terme comme celui qui est déjà condamné et qui part en prison.

Alors pas vraiment de surprise parce que la mise en examen est quasi-automatique dans les affaires de délits de presse.

Mais je suis quand même déçu parce que j’espérais bien échapper à ce statut pour celui plus protecteur, et surtout moins infamant, de « témoin assisté ».


J’arrive, et la juge d’instruction m’explique d’office pourquoi elle va me mettre en examen, ce qui signifie que la décision est déjà prise.

Or, c’est seulement à ce moment là que la juge d’instruction m’explique que comme je n’ai pas d’avocat, je ne pourrais pas répondre à ses questions.

Donc que je peux soit me taire soit faire une déclaration.

Et j’avais justement préparé une déclaration, qu’elle m’a proposée d’annexer directement au dossier, sans perdre de temps à ce que je la lui lise.


Dans ma déclaration, j’explique qu’il y a prescription de l’affaire.

Mais la juge me dit qu’elle va rendre un avis de fin d’information, sitôt que je serai parti, et renvoyer à la procureure qui conclura elle, s’il y a prescription.

Le tout aura duré moins d’un quart d’heure.

Je vais maintenant laisser passer les élections, puis nous verrons ce que nous ferons entre demande de démise en examen et requête en annulation.

Je lui ai demandé de pouvoir accéder au dossier de la procédure, et elle a cinq jours pour me la communiquer. Nous y verrons ensuite plus clair.


Bref, tout cela parce que j’ai soulevé en février 2019 de bonne foi que Céline ROUILLER-FORSANS cumulait son poste au CCAS et la gérance d’une société de parachutisme, parce que c’est ce qu’il ressortait des annonces légales en ligne.

Et la dame qui porte un correctif en avril 2019, selon lequel elle ne serait plus co-gérante depuis avril 2017. Et qui m’attaque en mai 2019 pour avoir écrit quelque chose qui était vrai, en tout cas déductible, au moment des faits.

Ce qui est dommage est qu’on soit obligé d’en passer d’abord par là, avec toute cette période pendant laquelle on peut penser que je suis coupable, alors que le Tribunal pourrait décider très rapidement de statuer sur cette question, et de reconnaître à la fois ma liberté d’expression, et d’autre part, le contexte qui me donnait raison à l’époque. À suivre !



SCOOP : Olivier VAGNEUX va être mis en examen dans l’affaire ROUILLER-FORSANS

12,67 % des Saviniens ont déjà voté pour une liste conduite par un délinquant condamné par la Justice. Ce n’est pas maintenant qu’ils vont arrêter parce que je devrais en plus logiquement être mis en examen dans une nouvelle affaire de diffamation.

Car en droit de la presse, le juge d’instruction (comme le ministère public, les enquêteurs et le Tribunal) n’a pas le droit d’instruire ou d’enquêter sur le fond de l’affaire sous peine de nullité. (Cass crim, 24 oct. 1989, n°85-91.647, Cass. crim., 26 mai 1992, n°91-84.187, Cass crim., 11 avr. 2012, n°11-86.331, Cass. crim., 2 nov. 2016, n°16-82.328.)

Au motif qu’il ne doit pas faire obstacle à la démonstration de l’exception de bonne fois ou de manifestation de la vérité du fait diffamatoire, qui est prévue aux articles 55 et 56 de la loi du 29 juillet 1881 dans le respect du débat contradictoire.

Il ne peut donc que vérifier si les propos sont publics (Cass, crim, 11 décembre 2018, n°18-80.717), s’il n’y a pas prescription de l’action publique et si je suis bien l’auteur des faits (Cass. crim., 19 février 2019, n° 18-83.124), et comme je vais le revendiquer haut et fort, alors je serai mis en examen.


Pour mémoire, l’affaire ROUILLER-FORSANS, c’est la directrice du CCAS de Savigny-sur-Orge qui n’a pas supporté que je relève qu’elle cumulait son poste avec la cogérance d’une société de parachutisme, selon les informations des annonces légales.

Je dénonce en février 2019 une situation qui dure depuis mai 2017, et comme par hasard un PV d’assemblée générale d’avril 2017 qui libère l’employée communale de son activité libérale est soudainement publié aux annonces légales en avril 2019.

Un peu énorme, n’est-il pas ?


Je rappellerai ce que j’écrivais en mai 2019 sur l’hypocrisie de ce nouveau mode de mise en examen :

https://oliviervagneux.wordpress.com/2019/05/29/un-nouveau-mode-de-mise-en-examen-dune-personne-mise-en-cause-pour-diffamation-ou-injures-par-voie-de-presse-larticle-51-1-de-la-loi-du-29-juillet-1881/

Notamment de ce qui est inscrit au troisième alinéa de l’article 51-1 de la loi du 29 juillet 1881 :

Le juge d’instruction ne peut instruire sur les preuves éventuelles de la vérité des faits diffamatoires, ni sur celles de la bonne foi en matière de diffamation, ni non plus instruire sur l’éventuelle excuse de provocation en matière d’injure.

Lequel ne fait qu’inscrire dans la loi la jurisprudence de la Cour de cassation qui établit entre autres que :

  • Il n’appartient pas au juge d’Instruction d’établir si les faits dénoncés sont vrais ou faux (Cass, crim, 04 novembre 1986, bull n°323).
  • Il n’appartient pas aux juridictions d’instruction d’apprécier la pertinence ou le bien-fondé de la qualification, seuls les juges du fond ayant cette compétence (Cass, crim, 7 mai 2018, n°17-83857)

Et finalement, je remercie Céline ROUILLER-FORSANS qui va me permettre à la fois de découvrir ce que c’est qu’une audition devant le juge d’instruction, que je vais réclamer aux fins de pouvoir exercer mon droit d’accès au dossier, en application du quatrième alinéa de l’article 114 du code de procédure pénale.

Après la première comparution ou la première audition, les avocats des parties ou, si elles n’ont pas d’avocat, les parties peuvent se faire délivrer copie de tout ou partie des pièces et actes du dossier.

et l’exercice d’une demande de démise en examen, qui ne devrait cependant pas aboutir.


Pour terminer, je m’étonne quand même que la juge d’instruction mélange un peu tous les articles de la loi du 29 juillet 1881, alors que par exemple, le 23 et le 48 ne semblent pas s’appliquer à mon affaire.

Et aussi que la plainte de Céline ROUILLER-FORSANS qui aurait été déposée le 24 mai 2019, mais enregistrée le 1er août 2019, n’ait reçu un numéro d’instruction qu’en 2020, alors que ce numéro est attribué au dossier à réception de la plainte et non pas de la consignation.

Dans ces conditions, et quand j’aurais accès au dossier, ce qui nécessite une audition préalable de la juge d’instruction, j’ai peut-être moyen de prouver une éventuelle prescription de l’action publique s’il s’est écoulé plus de trois mois…

Même si ce n’est pas gagné parce que la prescription est interrompue, en application de l’article 88 du code de procédure pénale, entre le dépôt de la plainte et le versement de la consignation, si elle a été accomplie dans les délais. À suivre !





Dénonciation calomnieuse : Olivier VAGNEUX dépose plainte à l’encontre de Céline ROUILLER-FORSANS

Plusieurs de mes amis m’ont conseillé de ne pas déposer plainte pour ne pas passer pour un vilain procédurier à quatre mois des municipales. Mais je me fous de leur avis… Assez étrangement, personne ne m’a d’ailleurs dit : « porte plainte mais ne le médiatise pas… »

Justement parce qu’ils n’ont pas compris que c’est encore maintenant que je peux me permettre ce genre d’actions, auxquelles je devrais me limiter, sans pour autant me soumettre, si je devais être élu. Ce sera alors un juste équilibre entre magnanimité et action politique.

Je pourrais glisser ici un mot sur la magnifique illustration de l’effet STREISAND que nous avons dans cette affaire. Je souhaite simplement à Céline ROUILLER-FORSANS que son avocate n’ait eu que de la gueule, et qu’elle n’ait pas réellement déposée plainte à mon encontre.


Olivier VAGNEUX

75, rue du Bicentenaire de la Révolution française

91600 Savigny-sur-Orge

06.51.82.18.70

olivier@vagneux.fr

Madame le procureur de la République

Tribunal de grande instance d’Évry

9, rue des Mazières

91012 Évry-Courcouronnes cedex

LRAR n°1A 177 619 3562 5 FR

Objet : Dépôt de plainte pour des faits de dénonciation calomnieuse à l’encontre de Madame Céline ROUILLER-FORSANS

Savigny-sur-Orge, le 25 novembre 2019


Madame le procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance d’Évry,

Je soussigné, Olivier VAGNEUX, né le 28 octobre 1991 à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), de nationalité française, demeurant sis 75, rue du Bicentenaire de la Révolution française, 91600 Savigny-sur-Orge, domicilié à ladite adresse, journaliste et micro-entrepreneur de profession, ai l’honneur de porter à votre connaissance les faits suivants.


En février 2019, j’ai commis un article de blog pour m’étonner que Madame Céline ROUILLER-FORSANS, exerçant la profession de directrice du centre communal d’action sociale de Savigny-sur-Orge depuis mai 2017, puisse être dans le même temps co-gérante d’un centre de parachutisme dénommé “Centre de parachutisme Paris Nevers

Début mai 2019, j’ai écrit un second article sur le même sujet.

Par un courrier daté du 14 mai 2019, j’ai reçu une mise en demeure du conseil de Mme ROUILLER-FORSANS me demandant de procéder au retrait des deux articles précédemment mentionnés, au motif qu’une régularisation était intervenue en avril 2019. Plus précisément qu’il avait été publié à cette date une annonce légale indiquant la démission de Mme ROUILLER-FORSANS de sa co-gérance en mars 2017. J’ai refusé d’accéder à la demande de retrait, non sans ajouter une mention en haut de mes articles indiquant la régularisation.

Par un courrier daté du 24 mai 2019, j’ai reçu une information du conseil de Mme ROUILLER-FORSANS selon laquelle celle-ci avait procédé à un dépôt de plainte avec constitution de partie civile contre ma personne pour des faits de diffamation publique (Production n°1).

Alors que la mise en examen est automatique dans les affaires de diffamation, force m’est de constater que je n’ai toujours pas été inquiété dans cette affaire, plus de six mois après la dénonciation de Mme ROUILLER-FORSANS. J’en déduis que la doyenne des juges d’instruction a rejeté sa demande de constitution de partie civile.

En conséquence, je porte plainte contre Céline ROUILLER-FORSANS pour des faits de dénonciation calomnieuse, que je vais étayer ci-après.


En effet, en droit, l’article 226-10 du code pénal dispose que : « La dénonciation, effectuée par tout moyen et dirigée contre une personne déterminée, d’un fait qui est de nature à entraîner des sanctions judiciaires, administratives ou disciplinaires et que l’on sait totalement ou partiellement inexact, lorsqu’elle est adressée soit à un officier de justice ou de police administrative ou judiciaire, soit à une autorité ayant le pouvoir d’y donner suite ou de saisir l’autorité compétente, soit aux supérieurs hiérarchiques ou à l’employeur de la personne dénoncée, est punie de cinq ans d’emprisonnement et de 45.000 € d’amende. / La fausseté du fait dénoncé résulte nécessairement de la décision, devenue définitive, d’acquittement, de relaxe ou de non-lieu, déclarant que le fait n’a pas été commis ou que celui-ci n’est pas imputable à la personne dénoncée. / En tout autre cas, le tribunal saisi des poursuites contre le dénonciateur apprécie la pertinence des accusations portées par celui-ci ».

De plus, l’article 226-11 du même code dispose que : « Lorsque le fait dénoncé a donné lieu à des poursuites pénales, il ne peut être statué sur les poursuites exercées contre l’auteur de la dénonciation qu’après la décision mettant définitivement fin à la procédure concernant le fait dénoncé ».

Enfin, la jurisprudence a précisé les éléments constitutifs du délit de dénonciation calomnieuse : le fait dénoncé, au moyen d’une dénonciation spontanée, doit être faux et sanctionnable. La dénonciation doit avoir été adressée à un officier de justice. La victime doit être clairement désignée. L’élément moral de l’infraction doit encore être établi.


En l’espèce, j’ai personnellement été visé par un dépôt de plainte avec constitution de partie civile près le doyen des juges d’instruction du Tribunal de grande instance d’Évry. Il s’agit d’une déclaration spontanée.

Aux termes de cette plainte, j’ai été accusé d’avoir commis le délit de diffamation publique à l’encontre de Madame ROUILLER-FORSANS, lequel est prévu et réprimé par divers articles de la loi du 29 juillet 1881.

Or, les faits dénoncés par Mme ROUILLER-FORSANS sont rigoureusement faux. Je n’ai pas atteint à son honneur ou à sa réputation, en m’interrogeant légitimement, à partir des informations disponibles sur les sites d’annonces légales à la date de rédaction de mes articles, sur sa capacité à pouvoir cumuler un poste en mairie avec la gérance d’une activité libérale.

Enfin, l’élément moral est clairement établi. Car outre la tentative d’intimidation pour obtenir le retrait d’articles peu flatteurs la concernant, Mme ROUILLER-FORSANS, qui ne peut s’en prendre qu’à elle-même d’avoir mis plus de deux ans à accomplir la régularisation de formalités légales, cherchait surtout à obtenir ma mise en examen afin de me gêner dans le cadre de la prochaine élection municipale à laquelle je suis candidat. Elle visait également en obtenant ma condamnation en diffamation à me décrédibiliser tant dans ma carrière politique que dans mon parcours professionnel de journaliste, où l’honneur et la considération sont essentiels en terme de confiance avec le lectorat. Je pense enfin que Mme ROUILLER-FORSANS a été encouragée dans ses démarches par la mairie de Savigny-sur-Orge, que son action arrange bien.


Par ces motifs, et tous autres, je porte plainte contre Céline ROUILLER-FORSANS, personne physique, dont j’ignore l’adresse, exerçant sa profession à l’Hôtel-de-Ville de Savigny-sur-Orge, sis 48, avenue Charles-de-Gaulle, 91600 Savigny-sur-Orge, ayant pour conseil Me Sandrine COLIN, domiciliée en cette qualité au cabinet Landot et associés, 11 boulevard Brune, 75014 Paris, pour des faits de dénonciation calomnieuse, délit défini et réprimé par les articles 226-10 et 226-11 du code pénal.

Je vous demande de bien vouloir diligenter une enquête préliminaire, et je me tiens à la disposition des services que vous requerrez afin de compléter ma plainte.


En vous remerciant de votre attention, je vous prie d’agréer, Madame le procureur, l’expression de ma plus haute considération.

Olivier VAGNEUX


BORDEREAU DE COMMUNICATION DES PRODUCTIONS

Production n°1 : Courrier du conseil de Mme ROUILLER-FORSANS, daté du 24 mai 2019, indiquant un dépôt de plainte à l’encontre du plaignant pour des faits de diffamation (1 page)

Fait à Savigny-sur-Orge, le 25 novembre 2019.

Olivier VAGNEUX



Municipales 2020 à Savigny-sur-Orge : Antoine CURATOLO dévoile son affiche de campagne (mais se trompe dans les dates)

Sacré Antoine ! Mais c’est aussi cela qui fait toute sa force : il est nature, comme dans ses vidéos sur Youtube (vous comprendrez en 30 secondes), et il est sincèrement désintéressé.

(Et surtout il va travailler pour moi en empêchant MEHLHORN de faire ses 10 % en lui prenant  les voix des marsaudoniens historiques, et celles des agents de la Commune, et de leur famille ! Soit que des voix de gens qui n’auraient de toute façon jamais voté pour moi.)

Par contre, je ne vous cache pas que son affiche n’est ni fait ni à faire. J’espère pour lui qu’il ne l’a pas encore imprimée.


La première remarque qu’on m’a faite, c’est qu’il y a trop de rose, comme s’il était socialiste. Puis il a mis du bleu pour dire qu’il était de droite, et du vert pour l’écologie. Et en fait, toutes les couleurs pour dire qu’il rassemble tout le monde, à l’image de la France Benetton ou le Savigny Benetton (united colors) qu’il a placée dans son petit cœur. Comme c’est touchant !

Ensuite, c’est démago au possible. On dirait presque du Bernard BLANCHAUD, qui s’abîme dans son populisme, d’autant plus hypocrite que lui (Bernard) fait partie de cette élite savinienne qui fait tant de mal aux Saviniens.

En fait, il y a trop de messages dans l’affiche d’Antoine qui ne veulent rien dire, tout du moins très creux et dont les ficelles racoleuses sont un peu trop visibles.

« L’alternative, c’est vous… et nous. »

« À cœur ouvert »

« Pourquoi rester des électeurs incompris ? »

« Un Savinien qui vous veut du bien »

« Osez et reprenez le contrôle »


Pour le reste, sa photo n’est pas mal, même si puisque c’est un montage (vous avez naturellement reconnu que ce n’est pas Savigny derrière…), j’aurais préféré celle-ci, où tout en conservant son physique de Méditerranéen bon vivant, avec l’aspect bonhommique et rassurant du grand-père, et en même temps pas trop vieux, il est plus ancré et mieux assuré et il aurait alors peut-être un peu moins flotté dans le décor, mais il n’y a pas la cravate, et c’est clairement rédhibitoire pour les vieux qui fantasment la politique.

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Tout ce qui tape sur MEHLHORN est bon à prendre !

MEHLHORN, qui n’a toujours pas compris, en tant que maire sortant, que ses principaux réservoirs de voix étaient son parti et ses clients, parmi lesquels les agents. Et qui relaie la propagande d’auto-persuasion de BAROIN qu’ils vont se refaire aux municipales…

Or, son parti (LR) est mort, parce qu’il a fait 8 % aux européennes, et que les 8 % sont essentiellement des gens sensibles à l’éthique (et contre le mariage pour tous) qui ont voté pour le catho BELLAMY, et que les cathos, typiquement de la paroisse, ne sont pas avec MEHLHORN qu’ils jugent mauvais comme maire de droite. Ils étaient d’ailleurs globalement avec SPICHER, et aujourd’hui, j’ose écrire qu’ils sont davantage avec moi. En 2015, MEHLHORN a crû s’attaquer aux gauchistes, mais c’est en fait son électorat qu’il a sacrifié…

Et si maintenant, le maire perd ses derniers clients avec à la fois les agents, et en même temps, les associations sportives, plus tous ceux que le syndicaliste chrétien (Antoine était délégué syndical CFTC en mairie) a pu côtoyer dans sa mission d’agent, et qui l’aiment bien parce qu’il est sympa… Il na va guère plus rester à MEHLHORN que le base ball

Je soutiens donc démocratiquement, et intéressement, la candidature d’Antoine.


Je crains cependant qu’il aura des difficultés à constituer sa liste, et qu’il n’atteindra pas 5 % à l’issue du premier tour ; mon seul intérêt étant alors que ce score soit décompté à MEHLHORN, pour que celui-ci ne fasse pas 10 %, et donc ne puisse pas se maintenir au deuxième tour. Sinon, de par ce qu’il aura pu lui taper dessus.

Car malheureusement, les Saviniens vont bien lui dire, pour la blague, qu’ils vont voter pour lui, mais ils ne le feront pas dans l’isoloir. Parce qu’ils vont bloquer sur son expression orale et son parcours scolaire, comme les Français ont bloqué sur SARKOZY parce qu’il n’avait pas fait de grandes écoles. Alors on me répondra qu’ils ont pourtant élu MEHLHORN qui n’a qu’un BTS, oui mais c’était toujours moins pire que SPICHER qui était une femme. De la même manière que certains se disent rassurés parce que je ne serais en fait qu’une marionnette de Bernard MÉRIGOT, lequel soutenait pourtant GUYARD à la dernière municipale.

Nonobstant, il est désormais temps que je me mette à enquêter de savoir comment Antoine a pu être en même temps agent municipal et président de la SASU CURATOLO dont l’activité est le transport de voyageurs par taxis. Il n’y a pas de raison que je ne m’en prenne qu’à Céline ROUILLER-FORSANS qui doit patienter encore vingt petits jours avant d’être visée par une plainte pour dénonciation calomnieuse !