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Petite mise au point sur le droit à l’image du maire, des élus et des agents communaux

© Image d’archive en illustration – Tirage au sort de la liste préparatoire des jurés d’assises à Savigny-sur-Orge le 17 avril 2018 – Photo OV


Ce mardi 28 mai 2019 se tenait le tirage au sort (public) de la liste préparatoire des 84 jurés d’assises de Savigny-sur-Orge.

Et tant la responsable du service des Affaires générales, Barbara OBADA, que le maire de Savigny, Éric MEHLHORN, se sont opposés à ce que je les photographie, ce qui constitue une atteinte caractérisée à la liberté de la presse.

MEHLHORN m’ayant même dit, avec sa grosse voix : bobobobobo comme si je n’avais pas assez de photos de lui ! (lire la fin de l’article à ce sujet)

Or, le droit à l’information fait obstacle aux droit et atteintes à la vie privée !


Qu’à cela ne tienne, je ressors une archive, et je déplore, puisqu’il m’en offre l’occasion, que MEHLHORN n’ait pas voulu que j’immortalise son ultime tirage au sort, parce qu’après les 8,2 % de son parti aux européennes, je pense que c’était le dernier…

Au fait, c’est bizarre qu’il ne se soit pas exprimé sur le sujet de la défaite de son parti, lui qui est d’habitude si prolixe… Il avait pourtant commencé à relayer le chiffre de la participation, puis plus rien, si ce n’est le tableau des résultats sans commentaires…


Plus sérieusement, et à destination notamment des agents qui me disent qu’ils ne veulent pas que je les photographie :

(Seraient-ils les responsables de ce pic d’audience sur mon blog lorsque j’ai annoncé ma probable future mise en examen, à l’instar des chiens attirés par le sang de la bête blessée ; comme si je n’allais pas faire de demande de démise en examen dès qu’elle sera effective, et si elle est !)

Si l’article 9 du code civil instaure le droit au respect de la vie privée, et que les articles 226-1 à 226-7 du code pénal répriment les atteintes à la vie privée,

la jurisprudence française tolère,

au nom du droit à l’information ou de la liberté de création artistique,

la captation et la diffusion des images,

sans l’autorisation des participants,

d’événements d’actualité,

ou de personnalités publiques dans l’exercice de leur fonction.


Le tirage au sort de la liste préparatoire des jurés d’assises de la Commune est un événement d’actualité, donc j’avais le droit de photographier, quoiqu’en dise nos amis.

Au surplus, ce n’est pas à eux de juger de l’opportunité de mes photos, et il appartiendrait seulement à un juge qui serait saisi dans ce sens, de dire le droit.


Le Conseil municipal est un événement d’actualité, et les élus sont des personnalités publiques. Jean-Charles HENRY me faisait des signes lorsque je photographiais Sylvie LAIGNEAU sur son portable en plein conseil, mais j’en ai le droit (et je vais rester poli) !


Et pour les agents, et selon ce qu’ils font, j’ai aussi le droit de les photographier, à la condition que ce qu’ils fassent s’inscrivent dans le cadre d’un évènement d’actualité.

Et généralement, je leur demande, pour des photos d’illustration, déconnectées d’une actualité précise ! Mais autrement :

Planter des fleurs, c’est une actualité.

Verbaliser des Saviniens, c’est une actualité.

Arracher mes affiches, c’est une actualité.

(Et Bitchute, ce n’est pas Youtube. Je souhaite bon courage aux mecs qui m’ont fait striker par YT et qui ont obtenu la censure de la vidéo qui suit. Vive le pair-à-pair BitTorrent !)


Dans le doute, et si vous pensez être dans votre droit, plutôt que de faire les beaux devant les collègues en racontant que vous allez venir me casser la gueule si jamais je vous filme, et puis rien du tout le moment venu, commencez par me contacter et puis saisissez la Justice.

Et je comprends aussi que vous n’ayez pas envie d’être photographié, et moi non plus, je n’aimerais pas qu’on me photographie d’une manière peu flatteuse, et je ne vais pas vous sortir le couplet de la notion de public, et d’aller vous trouver un travail dans le privé.


Après, et plus généralement, je pense que MEHLHORN ne veut plus de photos parce qu’il se doute que je vais utiliser sa bobine dans le cadre de ma campagne municipale pour un petit détournement, du même type que celui que faisaient les élus de sa majorité LR avec François HOLLANDE. Je suis gentil, les avocats de la Commune sont déjà prévenus !



Des notes sur la première réunion de la commission de contrôle électorale à Savigny-sur-Orge

Quelques notes et photos de la première réunion de la commission de contrôle électorale qui s’est tenue ce jeudi 02 mai 2019.

Au travers de ce compte-rendu, j’en fous encore plein la gueule à Barbara OBADA, responsable des Affaires générales, parce qu’elle dit et fait des trucs relevant d’une incompétence crasse, et/ou d’un désintérêt total ; et sa responsable, la Directrice générale adjointe des services (DGA), Delphine DARBONNE qui laisse faire, alors que c’est pour le coup du bon sens ; et que n’importe quel observateur intéressé, qui aurait lu le memento préfectoral, et les quatre articles du code électoral, aurait repéré tous les errements et les erreurs que je vais lister…


  • Article R.7 du code électoral enfreint : ils n’ont pas publié l’arrêté préfectoral de désignation des membres de la commission sur le site de la Commune.
  • Les cinq conseillers sont Marie-France BELLIARD, Véronique LABBÉ, Laurence SPICHER-BERNIER (absente), Jean-Charles HENRY et Jean-Marc DEFRÉMONT.
  • L’article R.11 du code électoral dit qu’ils tiennent un registre, communicables selon les modalités de l’article L.311-7 du code des relations entre le public et l’administration ; il faut que je le demande !
  • Barbara OBADA, ne sait pas utiliser une présentation car elle lit ce qu’elle a affiché ; former les chefs de services sur ces outils.
  • La fin de la double-inscription sur les listes communales et les listes consulaires va permettre un grand ménage. Mais est-ce cela qui explique qu’on passe de 24 300 électeurs en 2014 à 21 950 en 2019 ?
  • Pauvres services municipaux qui ont besoin de souligner qu’ils ont eu plus de travail…
  • Pour une fois que des élus de la majorité bossent un peu…
  • BELLIARD et LABBÉ, un vrai Muppet Show. Elles ont froid, puis chaud, puis soif…
  • BELLIARD est trop forte. Elle revient de Cuba, certainement à la recherche d’une authenticité locale, mais à Savigny, elle détruit tout ce qu’il y a d’authentique, comme les maisons en meulière de la rue Chateaubriand ou la clinique Vigier… Je ne suis pas certain que Gilles BELLIARD, dans la majorité de Jean MARSAUDON, aurait fait les mêmes choix que Marie-France…
  • MEHLHORN et les autres élus absents ; on voit combien ce sujet les intéresse. C’est comme SPICHER qui te parle après de son retour…
  • Il n’y a pas eu de recours.
  • Quelques chiffres : il y a eu 11 refus d’inscriptions ; des dossiers incomplets ou dont le justificatif de domicile datait de plus de trois mois. Il y a eu 194 inscriptions volontaires entre le 1er janvier et le 31 mars. Il y a eu 415 inscriptions d’office. Il y a eu 1314 radiations d’office.
  • Au tout début, les membres de la commission qui n’ont pas compris ce qu’ils doivent faire…
  • DARBONNE qui vient me voir pour me montrer que l’arrêté est sur le site. Bah non, il n’y est pas. Et au passage lapsus révélateur, je vais le faire remonter à mes chefs de services. Mais c’est elle la chef !
  • OBADA raconte encore n’importe quoi : le REU (Registre électoral unique) n’est accessible qu’à elle seule, avec des codes transmis par la préfecture.
  • En 2019, la Ville utilise encore des formulaires électoraux avec l’ancien logo.
  • DEFRÉMONT dit qu’il a oublié de signer un dossier. Plutôt que de lui repasser le dossier, OBADA lui répond : « c’est pas grave »
  • OBADA qui dit que l’important est de signer que le PV, alors que toutes les circulaires disent qu’il est facultatif, et que l’important est le registre !
  • Force est de constater que c’est l’administration, qui devrait se limiter au rôle du secrétariat, qui a le pouvoir, et qui dit qui fait quoi…
  • Si j’avais été membre de cette commission, je serai arrivé avec un projet de règlement intérieur, et hop, ratifié de suite. Et on aurait notamment enregistré cette séance !
  • Les élus sont fatigués, ils n’ont pas l’habitude de travailler autant.
  • OBADA encore à côté de la plaque : le site pour vérifier sa situation électorale est géré par Service public ; pas par l’INSEE…
  • DEFRÉMONT joue le gauchiste de service et veut sauver ceux qui n’ont pas pu s’inscrire à temps pour ne pas « les dégoûter de la République »
  • Hypocrisie de la commission de contrôle électorale qui peut enfreindre la circulaire (qui est une instruction qui interprète la Loi), et inscrire des électeurs qui n’auraient pas rassemblé tous les documents demandés, ce que ne peuvent pas faire les services municipaux…
  • Jean-Charles HENRY qui parle d’un dossier. Et OBADA qui explique qu’elle a reçu des pièces complémentaires, qui ne sont manifestement pas annexées au dossier !
  • La liste définitive sera disponible au 16 mai. C’est à ce moment que je la demanderai.
  • DEFRÉMONT qui demande à se prononcer sur trois cas. OBADA qui outrepasse l’article R.11 du code électoral en indiquant qu’il faut une unanimité, alors que seule une majorité est nécessaire. Les trois soumis de MEHLHORN qui ne votent pas. DEFRÉMONT est pour. Mais la proposition est rejetée, alors qu’elle était majoritaire… DEFRÉMONT soutient néanmoins qu’il a vu les mains des opposants se lever, ce que je n’ai personnellement pas observé…
  • OBADA qui veut montrer qu’elle sait se connecter au REU, mais qui n’y arrive pas (Requête non établie). La faute à la saturation du site ? Dit-elle.
  • OBADA qui rédige le PV et qui dit : « relisez si vous voyez des fautes ». En gros, démerdez-vous, et ne comptez-pas sur moi.
  • Nous étions trois dans le public. La commission aura duré deux heures dix de temps.



Dans sa cupidité, Éric MEHLHORN sacrifie 4,40 % de la somme que je lui dois, pour la recouvrer plus vite…

Voici une nouvelle preuve, s’il en fallait, de la médiocrité d’Éric MEHLHORN, pitoyable gestionnaire.

Vous savez que j’ai été condamné en diffamation, et que j’ai voulu contester le jugement.

Mais comme j’ai un très gros orgueil, j’ai voulu me défendre tout seul, sans passer par un avocat. Et j’ai confondu la matière civile et la matière pénale. Et j’ai donc crû qu’il n’était pas possible de faire appel d’un jugement correctionnel, mais que je n’avais, pour le contester, que la seule possibilité de me pourvoir en cassation. Et ce n’est légalement pas possible parce que les jugements ne sont contestables que par voie d’appel (article 496 du code de procédure pénale). Et mon pourvoi a été rejeté, et j’ai été condamné à payer 2000 euros à MEHLHORN (bien que cela lui en ait coûté 3000 à 3500 !).

C’est une erreur à 2000 euros, mais je vous garantis qu’on retient bien la leçon après cela !

En droit, un jugement n’est exécutoire qu’à partir du moment où il a été notifié aux parties, en application du premier alinéa de l’article 503 du code de procédure civile.

Et les arrêts de la Cour de cassation sont communiqués à la diligence du procureur général près la Cour de cassation, en application de l’article 617 du code de procédure pénale.

À ce 18 avril 2019, je n’ai toujours pas été notifié de mon arrêt de non-admission de mon pourvoi en cassation, par le procureur général.

Mais comme MEHLHORN est sur les dents, depuis septembre 2018 et ma mise en demeure par son avocat conseil à laquelle je résiste, il est allé chercher l’arrêt à la Cour de cassation, et il me l’a fait notifié hier par huissier. (en bas d’article)

Mais par un huissier d’Évry, parce qu’il a dû enfin réaliser à quel point Philippe BISWANG, huissier savinien, était incompétent

Lequel premier huissier m’a dit qu’il ne faisait pas souvent cela pour ne pas dire jamais ; en tout cas, que ce n’était pas commun.

Et je me retrouve donc dans l’obligation de le régler, puisque j’ai été notifié de l’arrêt, par signification d’huissier ; ce que j’ai fait hier en envoyant un chèque, en application du deuxième alinéa de l’article 503 du code de procédure civile qui dispose que : « En cas d’exécution au seul vu de la minute, la présentation de celle-ci vaut notification.« 

Et donc pour récupérer 2000 euros, que je lui dois effectivement et que je lui aurai quand même payé parce que moi, je suis un homme d’honneur, il a claqué 88 euros, soit 4,4 % de la somme sur laquelle il s’assoit donc.

À croire qu’il avait absolument besoin, et tout de suite, impérieuse nécessité de cet argent, pour boucler son budget ? Pourtant, avec plus de 7000 euros d’indemnités brutes par mois…

Déjà qu’il avait eu besoin d’emprunter 2500 euros à 5,60 % pour financer sa campagne municipale de 2014…

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Je n’ose quand même pas croire qu’il ait besoin d’autant de mesquinerie (parce que ce n’état qu’une question de temps) pour me montrer qui est le patron.

La différence entre lui et moi, c’est que je n’ai pas besoin de montrer mon sexe (c’est une façon d’écrire) pour savoir que j’en ai un plus gros !

Non, je pense plutôt qu’il veut m’assécher financièrement, après mes trois dernières condamnations à des frais de Justice de 500, 1200 et 1500 euros. Manque de chance pour lui, je suis un homme plein de ressources.


Il n’empêche que MEHLHORN m’a rendu un énorme service avec cette condamnation, parce qu’il m’a créé une forgé une stature de délinquant.

À qui veut l’entendre, je dis que c’est une erreur judiciaire ; et les gens d’être sensibles à cet argument parce qu’ils ne croient plus en la Justice, à 85 %.

Ces mêmes personnes en viennent même à m’expliquer que je ne pouvais pas gagner parce que je ne suis pas du côté du pouvoir, et que pour des raisons d’ordre public, on ne peut pas donner raison à ceux qui attaquent leurs élus.

Devant les autres, je l’assume fièrement. 

Un de mes profs disait qu’on n’est pas vraiment journaliste tant qu’on n’a pas été condamné en diffamation ; eh bien voilà.

Et cela me permet aussi de parler à un certain public, par exemple dans les quartiers plus populaires de Savigny. Moi, je sais de quoi ils parlent, même si ce n’est que de la diffamation !À ceux qui me reprochent que cela le fout mal d’élire un délinquant, je fais comme SPICHER et je dis que cela relève de ma vie privée, et que cela ne présume pas de mon comportement d’homme public (je n’ai pas commis de manquements dans le cadre d’une fonction).

Et je leur explique pourquoi ce sera une force en tant qu’élu. 

Moi, je ne suis pas un MEHLHORN qui fait semblant d’être contre les rythmes scolaires et contre Linky, et qui cède dès que le préfet ou le Tribunal fait les gros yeux.

Et j’assume de dire merde à la loi SRU, la loi NOTRe, Enedis, l’Arcep et toutes les autres lois et organismes débiles. Et s’il faudra enfreindre les lois, et passer outre les avis des personnes autorisées, dans l’intérêt des Saviniens, je ne m’emmerderai pas de le faire, et j’assumerai qu’on paye les amendes selon.


Je veux encore dire que je crois toujours que je suis innocent.

Et que quand j’aurais la place en mairie, je mettrais la main sur les éléments qui diront des choses de la réalité ou de la fictivité de l’emploi de Valérie RAGOT (enfin, ceux qui n’auraient pas été détruits ou ceux qui n’auraient pas été inventés, mais comme ils sont tellement mauvais…).

Même si sans cela, les agents viennent de plus en plus me parler, parce qu’ils ne la supportent pas, et instruisent mon dossier de révision. Son niveau de détestation n’est pas au point de Barbara OBADA ou de Céline ROUILLER, mais pas loin…

Et alors, je laverai mon honneur en faisant réviser mon procès.


Je finirai avec une conclusion qui m’est inspirée par la conférence d’un rabbin à laquelle j’assistais ce 17 avril 2019.

Dans le judaïsme, un homme juste et bon a un très fort mauvais penchant parce qu’il a une vie très remplie.

Mais c’est aussi un sot, justement parce qu’il ne contrôle pas ce mauvais penchant.

Seulement, au moment de méditer sur sa relation à Dieu, alors il va pleurer, parce qu’il va voir une montagne.

Non pas une montagne à franchir, mais la montagne de ce qu’il a déjà accompli pour en arriver là.

Puisse-je être cet homme juste et bon…


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Savigny-sur-Orge : à la cérémonie gag de citoyenneté 2019

La circulaire du 22 octobre 2013 portant pour objet l’organisation des cérémonies de citoyenneté commence de la manière suivante : « Aux termes de l’article R.24-1 du code électoral, des cérémonies de citoyenneté doivent être organisées chaque année par les maires pour remettre leur carte électorale aux jeunes qui ont atteint la majorité depuis le 1er mars de l’année précédente et ont été inscrits sur les listes électorales ».

À Savigny-sur-Orge, le maire sait depuis début janvier qu’il n’aura pas les cartes électorales à remettre à cause des élections européennes, et qu’elles seront envoyées directement par courrier (pour une fois que ce n’est pas un problème avec Docapost !), mais il organise quand même une telle cérémonie (lire la suite avant de trouver que j’exagère).

Mon problème n’est donc pas tant qu’il n’y ait pas de remise de carte électorale, mais plutôt que la municipalité prétende, dans son invitation nominative, mettre à l’honneur les nouveaux électeurs. Or, MEHLHORN s’est juste écouté parler pour livrer un discours europhile. On pouvait faire autrement ! Pareillement, je devais être distrait au moment où le maire a abordé « les principes fondamentaux de la République française et les relations institutions / citoyens régissant le système politique français », parce que je n’ai rien entendu sur le sujet…

Édit au 24/03/19 : Je me rends compte que le maire n’a en plus même pas signé les livrets citoyens qu’il remet aux nouveaux électeurs. Mais quelle feignasse !

#Connaistonnumero. Barbara OBADA ne connaît même pas le numéro de son service…


Alors on m’a conseillé d’être gentil dans cet article, parce qu’effectivement, MEHLHORN m’a laissé rentrer, alors qu’il m’avait bloqué l’accès en 2017 et en 2018.

C’est là qu’on voit que les valeurs sont complètement renversées, parce qu’il faudrait maintenant que je signale quand MEHLHORN respecte la Loi. Ben non, c’est normal, et cela n’a rien d’extraordinaire, même si ce changement de comportement trahit bien que MEHLHORN est sous pression, et qu’il sait que la nuit de son obscurantisme s’achève, que l’aube pointe, et que bientôt le soleil va se lever sur Savigny.

Ce faisant, quand il me bloquait, MEHLHORN me rendait le meilleur des services car il m’offrait quelques sujets d’écriture pour mon blog, et un prétexte pour rester debout à l’entrée de ces cérémonies, et me faire voir des 550 nouveaux électeurs théoriques (en moyenne), dont certains, et encore ce soir, que j’avais eu au catéchisme (souvenirs !).


Ce vendredi 22 mars 2019, ils n’étaient même pas trente jeunes !

En même temps, quand tu vois le mal que les gens ont à trouver la salle des mariages ; mais la Ville aurait pu indiquer avec des panneaux !

Remarquons qu’il n’y avait pas non plus de représentants de la Préfecture ni du Tribunal de grande instance.

Par contre, il y avait bien trois élus de l’opposition, indirectement informé par votre serviteur, car notre très démocrate maire n’avait pas songé à les inviter… (Et ceux-ci de ne même pas s’en plaindre alors qu’ils auraient pu soulever courtoisement que MEHLHORN est un malotru, lorsque l’administration est venu les saluer ; celle-là même qui n’avait pas daigné les informer de cette réunion !)

Il y avait aussi trois policiers municipaux, pour quarante personnes, soit 0,075 policier municipal par personne présente, ce qui est un excellent ratio pour une ville à la pointe de la sécurité.

Mais pas autant qu’à Wissous où tu peux dénoncer les incivilités en direct sur le site de la Commune (l’œil en haut à droite – cliquer sur l’image).


Comme chaque année, le maire de Savigny a encore déformé une citation de Winston CHURCHILL, dont il a tronqué une partie, ce qui en change radicalement le sens.

Il a attribué au Vieux Lion la maxime suivante :

La démocratie est le pire des régimes, à l’exception de tous les autres.

Alors que la vraie citation de 1947 est « Democracy is the worst form of government – except for all those other forms, that have been tried from time to time. » ; ce qui signifie que « La démocratie est le pire des régimes, à l’exception de tous les autres déjà essayés par le passé« .

Outre donc qu’il est étrange de définir négativement la démocratie, sinon par l’absurde…

Il est quand même gênant de présenter la démocratie comme le régime le plus abouti de l’Histoire, alors que nous n’avons que 10 000 ans de civilisation !

Et puis que la démocratie, même sans MEHLHORN, on voit quand même que c’est foireux, et que la dictature a toujours fini par prendre le pas ; il faut aujourd’hui regarder l’état de nos libertés publiques. Mais tout va bien puisqu’il y a Erasmus, donc la liberté de circulation !


Je m’arrête là, non sans prendre le plaisir de tacler mon très cher Alexis TEILLET.

Serait-il possible que je le croise aux conférences organisées par le Grand Orient de France à Savigny ? Ben non, parce que moi-même, je n’irai pas.

Et donc en me rendant au verre de l’amitié suivant la cérémonie sur la trace des 600 kg de petits fours du 25 janvier 2019, je l’écoute se vanter de manger des chips à 5000 euros.

Mon frère, je pense que tu as encore perdu une occasion de fermer ta gueule, oh c’est malpoli, je vais plutôt écrire de te taire.

Puisque tu es si malin, commence par publier le bon de commande et la facture du 25 janvier, et fais-moi un libre accès aux grands livres budgétaires pour me prouver que j’ai tort.

Parce que si ton administration, qui ne contrôle même pas ses documents internes dont je me retrouve en possession, nie les 600 kg, elle ne nie toujours pas les 29 250 €…