Archives pour la catégorie Morangis

À l’ordre du jour du Conseil territorial du GOSB du 18 décembre 2018

Dernier conseil territorial de l’année 2018, et peut-être même dernier conseil territorial dans les locaux de l’hôtel-de-Ville de Vitry-sur-Seine, maintenant que le siège d’Orly est fonctionnel (ce sur quoi la droite ne manquera pas de polémiquer en lien avec les discussions budgétaires du soir) !

Je ne trouve pas d’énormes enjeux dans l’ordre du jour (j’ai graissé les points qui me semblaient importants). Toujours ce sentiment que le GOSB ne sert pas à grand chose… Je pense que la séance devrait durer environ 1 heure 30, retards compris.

Un projet de territoire qui avance très lentement, encore un peu ce mardi 18 décembre, et quelques questions d’urbanisme qui intéresseront Morangis et Viry.

À 19 heures 00 à l’hôtel-de-Ville de Vitry-sur-Seine. Je live-tweeterai le conseil.



SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

1. Compte rendu de la délibération du bureau territorial et des décisions du président dans le cadre des délégations d’attributions du conseil territorial


RESSOURCES HUMAINES

2. Modification du tableau des effectifs

3. Désignation de la directrice de la régie personnalisée pour la valorisation et l’exploitation des déchets de la région de Rungis (RIVED)


FINANCES

4. Décision modificative n°2 du budget principal

5. Budget principal – Versement d’avances aux associations avant le vote du budget 2019

6. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019


MARCHÉS PUBLICS

7. Convention d’adhésion à la centrale d’achat SIPP’n’CO


CULTURE

8. Tarifs des médiathèques de Villeneuve-Saint-Georges – Complément à la délibération n°2018-06-26_1117

9. Tarifs spécifiques du cinéma la tournelle à L’Haÿ-les-Roses


VOIRIE

10. Adhésion au Syndicat Intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile de France (SIGEIF) au 1er janvier 2018 et désignation des représentants

11. Adhésion SYNCOM et désignation des représentants


DÉCHETS

12. Modification partielle des représentants du SYCTOM

13. Adhésion à l’association nationale Amorce et désignation des représentants de l’EPT

14. Contrats de reprise des matériaux issus du tri des emballages collectés sur le territoire de la RIVED et de la ville de Villeneuve-Saint-Georges et modification de la convention de reversement des soutiens pour le traitement des emballages collectés sur le territoire de la RIVED


PROJET DE TERRITOIRE

15. Réalisation du bilan des émissions de gaz à effet de serre

16. Conventions entre l’EPT et le CAUE94 portant sur l’évolution du service d’Espace Info énergie et la mise en place d’un accompagnement à l’élaboration du PCAET

17. Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) – Prescription

18. Adhésion à l’Observatoire Régional du Foncier en Île-de-France (ORF)

19. Enjeux et orientations du projet de territoire


DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

20. Convention de partenariat avec l’association Defi Mécatronic

21. Convention d’objectifs pluriannuelle avec l’incubateur Efrei Entrepreneurs

22. Convention d’objectifs pluriannuelle avec l’incubateur IMT Starter

23. Convention de partenariat avec l’association BGE-ADIL pour le développement et la consolidation d’activités et d’emplois des structures employeuses de l’ESS, au titre du Dispositif Local d’Accompagnement (DLA)

24. Conventions de partenariat réseau Acte Essonne réseau IAE 94

25. Convention de partenariat 2019 avec la SADEV 94 dans le cadre du MIPI

26. Tarifs 2019 La Fabrique

27. Mise en œuvre du partenariat avec la Chambre de commerce et d’industrie du Val de Marne

28. Conventions de partenariat entre l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre et les clubs d’entreprises « Val de Bièvre Entreprises » et « Cultur’Fab » pour les années 2018 et 2019

29. Attribution de subventions 2018 au titre du programme d’appui aux initiatives associatives favorisant l’accès à l’emploi et à la formation des habitants – Expérimentation Projet Accès à l’emploi des femmes

30. Soutien à trois actions de sensibilisation aux métiers qui recrutent (plan d’actions GPEC-T)

31. Charte Locale d’Insertion du NPRU de L’Haÿ-les-Roses/Villejuif


HABITAT

32. Problématique engagement financier Convention SULHI Ivry-sur-Seine

33. Enquête publique de l’Opération de restauration immobilière de Vitry-sur-Seine

34. Avenant à la convention avec Action Logement

35. Composition du Conseil d’Administration de l’OPH de Thiais Modification partielle de la délibération n°2018-05-22_990


POLITIQUE DE LA VILLE – RENOUVELLEMENT URBAIN

36. Avenant à la Convention cadre d’utilisation de l’abattement TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville d’Orly

37. Projets de renouvellement urbain d’intérêts national de Villeneuve-Saint-Georges (Quartier Nord et Plateau) et Valenton (Lutèce-Bergerie) cofinancés par l’ANRU : autorisation donnée au Président de signer le protocole de préfiguration

38. Convention de financement d’une étude de circulation, projet de renouvellement urbain Villejuif L’Haÿ-les-Roses


TRANSPORTS

39. Avenant N°2 à la convention RATP Valouette


AMÉNAGEMENT

40. Modification de la délibération n°2018-02-13-903 portant sur les modalités de transfert et d’exercice de la compétence aménagement

41. Adhésion au Syndicat mixte d’Action Foncière du département du Val-de-Marne (SAF’94)

42. Arcueil – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC du Coteau

43. Arcueil – Lissage de l’encaissement des fonds de concours prévus dans le cadre du traité de concession conclu avec la Sadev 94 pour la réalisation de la ZAC du Coteau

44. Arcueil – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC de la Vache Noire – Sadev 94

45. Arcueil – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC du Chaperon Vert – Sadev 94

46. Athis-Mons – Approbation du CRACL 2017 de la ZAC du Noyer-Renard

47. Athis-Mons – Approbation du bilan de clôture de la ZAC du Noyer-Renard

48. Cachan – Délégation partielle du droit de préemption urbain renforcé au bénéfice du Syndicat d’Action Foncière du Val-de-Marne et de la Commune de Cachan, sur son territoire – Abrogation des délibérations n°2017-04-15_539 et n°2017-04-15_541

49. Choisy-le-Roi – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC du Port

50. Choisy-le-Roi – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC des Hautes Bornes

51. Fresnes – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC de la Cerisaie sud – Valophis Habitat

52. Fresnes – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC Charcot-Zola – SEMAF

53. Gentilly – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC de la Porte de Gentilly – SemPariSeine

54. Gentilly – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC Lénine – Eiffage Aménagement

55. Ivry-sur-Seine – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC Ivry Confluence

56. Ivry-sur-Seine – Avis préalable à l’approbation du dossier de réalisation de la ZAC Gagarine-Truillot dont le programme des équipements publics et convention relative au financement du programme des équipements publics avec l’EPT et l’EPA ORSA

57. Juvisy-sur-Orge – ZAC « Bords de Seine Amont » – approbation de l’avenant n°8 au traité de concession d’aménagement

58. Orly – Demande de suppression du secteur de renouvellement urbain des Roses en zone C du PEB de l’aéroport d’Orly crée par arrêté préfectoral du 31 mars 2011

59. Morangis – Convention d’intervention foncière entre l’Établissement Public Foncier d’Ile-de-France, la commune de Morangis et l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre

60. Villejuif – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC Aragon – Sadev 94

61. Villejuif – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC des Barmonts – Sadev 94

62. Villeneuve-Saint-Georges – Délimitation dans la commune, rue des Vignes, d’un secteur de renouvellement urbain dans la zone C du plan d’exposition au bruit de l’aéroport d’Orly

63. Villeneuve-Saint-Georges – Approbation du compte-rendu d’activité à la collectivité locale (CRACL) relatif à la zone d’aménagement concerté de la Pologne

64. Vitry-sur-Seine – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC Rouget de Lisle

65. Vitry-sur-Seine – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC multisites RN7 / Chemin Vert / Plateau


PLANS LOCAUX D’URBANISME

66. Morangis – Révision générale du PLU – choix des nouvelles dispositions d’urbanisme applicables depuis le 1er janvier 2016

67. Morangis – Révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Morangis – Bilan de concertation et arrêt du projet de PLU

68. Viry-Châtillon – Approbation de la révision générale du plan local d’urbanisme



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À l’ordre du jour du Conseil métropolitain de la MGP du 07 décembre 2018

Ce sera un conseil métropolitain sans grands enjeux, mis à part la définition théorique de l’intérêt métropolitain en matière d’habitat. Il devrait donc être très rapidement expédié (en moins d’une heure). Ce vendredi 07 décembre 2018 à 9 h 00 à l’hémicycle de la Région Île-de-France au 56, rue de Babylone, 75007 Paris.


I. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 novembre 2018


II. Compte-rendu de délégations d’attributions du Conseil de la Métropole au bureau et au président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales.


III. Délibérations


HABITAT

1. Définition de l’intérêt métropolitain en matière d’amélioration du parc immobilier bâti, et de la réhabilitation et résorption de l’habitat insalubre.


BUDGET

2. Ouverture anticipée de crédits investissements avant l’adoption du budget 2019


GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations)

3. Adhésion de la Métropole au syndicat Marne Vive


DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

4. Avis du Conseil métropolitain sur les demandes de dérogations aux règles du repos dominical pour les communes du territoire en 2019


DÉSIGNATIONS

5. Désignation du représentant de la métropole du Grand Paris au sein des instances de l’association Paris Europlace

6. Désignations des représentants de la métropole du Grand Paris au sein des agences locales de l’énergie (ALEC).

7. Désignation de délégués pour siéger au syndicat issu de la fusion du SIBSO, du SIVOA et du SIHA.

8. SyAGE – remplacement de délégués.

9. Désignation des représentants de la métropole du Grand Paris au conseil de surveillance du Groupe hospitalier Universitaire Paris – psychiatrie et neurosciences



À l’ordre du jour du Conseil territorial du GOSB du 13 novembre 2018

Plus personne ne croît à l’intercommunalité ! Depuis juin 2018, les conseils territoriaux sont expédiés puisqu’il n’y a plus d’enjeux. La diminution des dotations aux intercos les empêchent en plus de dépenser…

Les élus de droite ont encore fait un courrier dans la presse pour dire que la gauche était vraiment trop méchante.

Toujours est-il qu’il y a réunion du conseil territorial ce mardi 13 novembre 2018 à 19 heures 00 à l’hôtel-de-ville de Vitry-sur-Seine. Peu d’enjeux pour Savigny. Cela ne devrait pas durer beaucoup plus qu’une heure et quelques.

Je live-tweeterai en direct.


SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

1. Compte rendu des décisions prises par le bureau territorial et le Président dans le cadre des délégations d’attributions du conseil territorial

2. Ouverture des données publiques de l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre


RESSOURCES HUMAINES

3. Mandat donné au CIG de la petite couronne pour la négociation des conventions de participation en matière de protection sociale complémentaire des personnels


FINANCES

4. Décision modificative n°1 du budget principal

5. Décision modificative n°1 du budget annexe assainissement des villes d’Ablon-sur-Seine, Juvisy-sur-Orge, Morangis, Rungis, Savigny-sur-Orge

6. Décision modificative n°1 du budget annexe activités économiques du Val-de-Bièvre

7. Décision modificative n°1 du budget annexe assainissement CALE/CAVB

8. Décision modificative n°1 du budget annexe Hôtel-Pépinière d’entreprises de Viry-Châtillon

9. Décision modificative n°1 du budget autonome d’assainissement des villes d’Athis-Mons, Chevilly-Larue, Choisy-le-Roi, Ivry-sur-Seine, Orly, Paray-Vieille-Poste, Thiais, Vitry-sur-Seine

10. Admission de créances en non-valeur et de créances éteintes

11. Complément de transfert à l’EPIC Bords de Scènes

12. Assujettissement à la TVA du théâtre de Villeneuve-St-Georges

13. Indemnité de conseil à la Trésorière de Vitry-sur-Seine


MARCHÉS PUBLICS

14.  Désignation d’un membre de la commission d’appel d’offres à la commission spécifique dédiée au groupement de commande pour la fourniture de carburant


PROJET DE TERRITOIRE

15. Avis sur le Plan Climat Air Energie Métropolitain (PCAEM)


DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

16. Convention avec Paris&co dans le cadre de l’arc de l’innovation

17. Convention de partenariat pour le développement de l’emploi relative à la ligne 14 sud du Grand Paris Express avec la Société du Grand Paris, la Régie Autonome des Transports Parisiens et le département du Val-de-Marne

18. Conventions avec les structures lauréates de l’appel à projet de « Soutien aux initiatives d’économie sociale et solidaires de l’EPT » et versement de subventions

19. Désignation de représentants de l’EPT auprès de divers organismes partenaires sur les thématiques Entrepreneuriat, Innovation et Emploi


HABITAT

20. Plan Métropolitain de l’Habitat et de l’Hébergement (PMHH) – avis sur le projet

21. Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage- consultation du Préfet de l’Essonne

22. Composition du Conseil d’Administration de l’OPH d’Ivry-sur-Seine – Modification partielle de la délibération n° 2017-12-19_876


POLITIQUE DE LA VILLE – RENOUVELLEMENT URBAIN

23. Avenant au protocole de préfiguration du projet de renouvellement urbain de l’entrée de ville sud-ouest du Kremlin-Bicêtre

24. Versement de subventions pour les projets présentés dans le cadre du Label Actions Innovantes 2018

25. Désignation d’un représentant de l’Établissement Public Territorial au sein du Conseil d’Administration des associations Alliance Prévention et Émergence


TRANSPORTS

26. Convention de co-maîtrise d’ouvrage relative à l’opération de restructuration et de mise en accessibilité du bâtiment voyageurs de la gare de Savigny-sur-Orge et de ses abords – études de faisabilité


AMÉNAGEMENT

27. Choisy-le Roi – Convention d’intervention foncière de substitution entre la Ville de Choisy-le-Roi, l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre, l’EPA ORAS et l’EPFIF sur les périmètres du Lugo et Stalingrad

28. Choisy-le-Roi – Avenant n° 6 à la convention publique d’aménagement de la ZAC du Port

29. Choisy-le-Roi – Approbation de l’avenant n°4 au traité de concession d’aménagement de la ZAC des Hautes Bornes et de la convention de subventionnement de la commune

30. Ivry-sur-Seine – Avenant n° 1 du traité de concession d’aménagement de la ZAC Ivry Confluences et de la convention de participation de la commune

31. Villejuif – ZAC des Barmonts – Approbation de l’avenant n°1 au traité de concession

32. Villejuif – Initiative de création d’une ZAC sur le secteur Lebon-Lamartine et définition des modalités de concertation

33. Villeneuve-Saint-Georges – Acquisition des parcelles AR 153-154-155-156-157 dans le cadre du projet de renaturation des berges de l’Yerres

34. Vitry-sur-Seine – Approbation de convention d’intervention foncière quadripartite de substitution sur le secteur sud des Ardoines


PLU

35. Ablon-sur-Seine – Approbation des secteurs de prise en considération de l’étude urbaine et de programmation pour la revitalisation du centre-ville

36. Arcueil – Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme

37. Choisy-le-Roi – Prescription de la modification du PLU sur la ZAC du Port et définition des modalités de concertation

38. Choisy-le-Roi – Approbation de la modification du secteur de renouvellement urbain des Hautes Bornes délimité en zone C du PEB de l’aéroport d’Orly

39. Orly – Débat sur les orientations du projets d’aménagement et de développement durables (PADD) dans le cadre de la révision générale du PLU

40. Villejuif – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre la société Beldemeure, la ville de Villejuif et l’EPT pour un projet immobilier situé au 112-114 avenue de Paris à Villejuif

41. Villejuif – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre la société PROMOBAT, la ville de Villejuif et l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre pour un projet immobilier situé au 145-153 rue de Chevilly à Villejuif



À l’ordre du jour du Conseil métropolitain de la MGP du 12 novembre 2018

Un conseil métropolitain largement consacré aux thématiques de l’aménagement mais sans grands enjeux à la seule exception du point consacré au Plan climat air énergie métropolitain (PCAEM) qui devrait occuper le plus clair des débats.

Ce lundi 12 novembre 2018 à 09 h 00 à l’hémicycle du Conseil régional d’Île-de-France.

Je live-tweeterai le Conseil en direct.


Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2018.

Compte-rendu de délégations d’attributions du Conseil de la Métropole au Bureau et au président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales.


AMÉNAGEMENT

1. Schéma de cohérence territoriale (SCoT) métropolitain – débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durable (PADD)

2. ZAC des Docks à Saint Ouen – dossier de réalisation modifié n°3 de la ZAC

3. ZAC des Docks à Saint Ouen – approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRACL) 2017

4. ZAC des Docks à Saint Ouen – charte de gouvernance

5. ZAC des Docks à Saint Ouen – convention approuvant les conditions financières et patrimoniales de transfert des biens

6. ZAC des Docks à Saint Ouen – avenant n° 6 au traité de concession

7. ZAC des DOCKS à Saint Ouen – autorisation donnée à la commune de verser des participations à l’opérations pour les équipements publics relevant de sa compétence.

8. Enfouissement des lignes très hautes tensions à Villeneuve-la-Garenne – convention quadripartite de réalisation et de financement entre RTE, SOLIDEO, Villeneuve la Garenne et la métropole du Grand Paris

9. Villeneuve la Garenne – déclaration d’intérêt métropolitain d’une opération d’aménagement Centre aquatique olympique – Plaine Saulnier

10. ZAC olympique Plaine Saulnier – bilan de la concertation


ENVIRONNEMENT

11. Adoption définitive du Plan climat air énergie métropolitain (PCAEM)

==> A-t-on réussi à contenter les écolos et la gauche ?

12. Projet de mise en place d’une Zone à Faibles Émissions (ZFE) métropolitaine

==> Hypocrite ? Que fait-on pour transformer les zones polluantes ?

13. Subvention au Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères (SYCTOM) pour la valorisation énergétique des fumées du centre de traitement des déchets à Saint-Ouen.

==> Uniquement pour la valorisation énergétique ?


DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

14. « Centres-Villes Vivants » – règlement du Fonds d’Intervention Métropolitain de soutien à l’Artisanat, aux Commerces et aux Services (FIMACS)

==> Quand Savigny-sur-Orge s’y intéressera ?


FINANCES

15. Fonds d’investissement métropolitain (FIM) – modification du règlement

==> Vers un durcissement ?


ADMINISTRATION GÉNÉRALE

16. Modification du tableau des emplois

==> Des embauches ?

17. Mise en place d’un régime d’astreinte

==> Vraiment nécessaire ?

18. Remboursement de frais professionnels

==> Montant ?


DÉSIGNATIONS

19. SPLA Paris & Métropole Aménagement

20. SPL Société d’Exploitation de la Tour Eiffel

21. Commission consultative de l’environnement de Paris Orly

22. Commission consultative de l’environnement de Paris-Charles De Gaulle

23. Commission consultative de l’environnement de l’aérodrome Paris-Le Bourget

24. Désignation – conseil de surveillance au sein des établissements publics de santé