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Olivier VAGNEUX porte plainte contre François DUROVRAY, Éric MEHLHORN et Catherine CHEVALIER pour complicité de détournement de fonds publics et prise illégale d’intérêts

Tu m’étonnes que MEHLHORN était tout colère ce mardi 03 avril 2018 au soir, et qu’il a ordonné à la Police municipale de m’empêcher d’entrer. Le brave homme venait de se prendre dans la journée une énième plainte, à l’issue de laquelle je l’accuse d’avoir commis une embauche présumée de complaisance, cachant potentiellement un emploi fictif, ce qu’il appartient désormais à la Justice d’estimer puis d’éventuellement sanctionner.

Il m’apparaît en effet personnellement étonnant que, comme par hasard, une conseillère municipale de Savigny-sur-Orge, issue de la majorité LR, sans profession déclarée jusqu’aux élections municipales, postule à un emploi au Conseil départemental, et franchissant brillamment tous les obstacles, se retrouve mystérieusement chargée de mission auprès d’un vice-président, qui n’est autre que le maire de Savigny-sur-Orge ! Le destin !


Olivier VAGNEUX

75, rue du Bicentenaire de la Révolution française

91600 Savigny-sur-Orge

06-51-82-18-70

olivier@vagneux.fr

Madame le Procureur de la République

Tribunal de grande instance d’Évry

9, rue des Mazières

91012 Évry cedex

LRAR n°1A 144 716 8973 2 FR

Objet : Dépôt de plainte contre M. François DUROVRAY, président du Conseil départemental de l’Essonne, M. Éric MEHLHORN, vice-président du Conseil départemental de l’Essonne, et Mme Catherine CHEVALIER, chargée de mission auprès du vice-président Éric MEHLHORN, au Conseil départemental de l’Essonne, pour complicité de détournement de fonds publics et prise illégale d’intérêts au moyen d’un emploi, présumé de complaisance et possiblement fictif.

Savigny-sur-Orge, le 03 avril 2018


Madame le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance d’Évry,

Je soussigné, Olivier VAGNEUX, né le 28 octobre 1991 à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), demeurant sis 75, rue du Bicentenaire de la Révolution française, 91600 Savigny-sur-Orge, journaliste et micro-entrepreneur de profession, ai l’honneur de porter à votre connaissance les faits suivants.

Le maire de Savigny-sur-Orge a une fâcheuse propension à embaucher des personnes issues ou liées à son parti Les Républicains (LR), parmi lesquels je peux notamment citer :

  • Mme Caroline COUTINHO, fille de son actuelle deuxième adjointe LR, Anne-Marie GÉRARD ; responsable du service de la Communication municipale à Savigny-sur-Orge,

  • M. Frédéric DELAMAERE, fils d’une ancienne colistière d’Éric MEHLHORN, sur la liste présentée par le RPR et l’UDF aux élections municipales de 2001 ; chargé du protocole au sein de son cabinet de maire,

  • M. Julien MIALLET, militant LR et ancien secrétaire général du groupe UMPA (LR) au Conseil départemental de l’Essonne ; directeur de son cabinet de maire,

  • Mme Véronique WOZNIAK, compagne de son ancien deuxième adjoint, M. Jacques PATAUT, élu sur sa liste aux municipales de mars 2014 ; ancienne responsable des Affaires générales à Savigny-sur-Orge,

  • Mme Valérie RAGOT, première adjointe LR de la Ville de Brunoy, et ancienne candidate aux élections départementales de mars 2015 sous l’étiquette LR ; directrice générale adjointe chargée du Patrimoine et du Cadre de vie à Savigny-sur-Orge.

J’ai personnellement commencé à m’intéresser aux emplois liés à M. MEHLHORN au Département de l’Essonne, lorsque j’ai découvert, à la suite d’un échange de mails, que sa secrétaire, Mme Cécile DOUSSET, embauchée dans le cadre légal permis par l’article L.3121-24 du Code général des collectivités territoriales, en tant que collaboratrice de son groupe LR au Département, était de la famille d’une ancienne colistière de sa binôme, élue dans le même canton que lui aux élections départementales, Mme Brigitte VERMILLET, à une précédente élection municipale (à Morangis en 2001). Mais je n’ai rien trouvé de frauduleux relativement à cette embauche, et au travail de cette dame.

Je n’en ai pas moins obtenu une affirmation intéressante dans un courrier émanant du président du Conseil départemental, en date du 12 mai 2016, relativement au fonctionnement des embauches départementales, qui se font « selon les modalités de droit commun, à travers déclaration de vacance d’emploi auprès du Centre interdépartemental de gestion de la Grande Couronne et la publication des annonces afférentes, sur le site internet du Département. Les profils des candidats sont ensuite examinés à l’oral dans le cadre de jurys et le profil le plus adéquat au poste vacant est enfin retenu.« 

Et puis, j’ai fortuitement appris que le vice-président MEHLHORN s’était attaché les services d’une chargée de mission, qui n’est autre que Mme Catherine CHEVALIER, conseillère municipale LR de la Ville de Savigny-sur-Orge, dont M. Éric MEHLHORN est maire.

J’ignore tout des compétences de Mme CHEVALIER, ainsi que son parcours professionnel. Je sais juste que celle-ci s’est attestée “sans profession déclaréeau moment des élections municipales de mars 2014.

J’ai cependant peine à croire que par le plus grand des hasards, ce soit cette personne précisément, qui ait franchi toutes les étapes indiquées plus haut, pour se retrouver à travailler auprès du vice-président, qui se trouve également être le maire de sa commune.

Tout cela m’amène donc à penser qu’il s’agit a minima d’un emploi de complaisance, possiblement pour s’attacher le soutien politique de Mme CHEVALIER, au vu du contexte politique propre à la Ville à la suite des élections départementales de 2015. (Elle n’a pas d’emploi ; on lui en trouve un ; peu fatiguant et relativement bien payé ; mais en échange, elle s’engage à ne jamais faire dissidence.)

Aussi ai-je voulu vérifier mes soupçons concernant cet emploi en demandant communication de preuve des productions réalisées, ou des travaux accomplis par Mme CHEVALIER (vu l’article XV de la déclaration des droits de l’Homme et du citoyen de 1789) ; sans succès jusque-là… Je viens de saisir la Commission d’accès aux documents administratifs, qui ne rendra son avis que dans plusieurs mois, lequel n’est de toute façon pas contraignant.

J’ai cependant réussi à obtenir la fiche de poste de Mme CHEVALIER, ou fiche-métier (Production n°1), dont je m’étonne de la vacuité, en tant qu’elle ne traduit d’aucune mission concrète, mais d’un travail de soutien que n’importe qui peut mener anonymement. Ainsi que son bulletin de salaire. (Production n°2)

Vous n’ignorez pas que j’ai déjà porté plainte contre le maire de Savigny-sur-Orge pour de tels griefs de détournement de fonds publics et de prise illégale d’intérêts en 2016, ce qui a fait l’objet de la procédure n°2016/329 et du soit-transmis n°16/11/102. L’enquête a cependant été classé sans suite, pour notamment deux raisons à savoir que :

  1. Je suis un opposant politique du maire de Savigny-sur-Orge.

  1. L’emploi de la personne visée a été régularisé entre le temps de ma plainte et la fin de l’enquête. (Cela n’empêche pourtant pas qu’elle n’a potentiellement rien fait avant la date de ma plainte, qui l’a forcée à travailler.)

Je vous précise donc à ce stade, et dans le cas où vous ouvririez une enquête, afin de vous éviter de mener inutilement une nouvelle procédure, surtout si c’est pour finir par la classer sans suite que :

  • je suis toujours un opposant politique du maire de Savigny-sur-Orge, et donc de la majorité municipale à laquelle appartient Mme CHEVALIER ; mais que je suis aussi un opposant du président du Conseil départemental de l’Essonne, et du vice-président MEHLHORN, contre lequel j’ai été candidat aux élections départementales de mars 2015,

  • c’est bien sur la réalité du travail et des productions de Mme CHEVALIER avant le 1er janvier 2018, soit avant que je fasse savoir au président du Conseil départemental que je m’intéresse à cet emploi, que je vous demande d’enquêter pour vous prononcer relativement à la commission des délits susmentionnés.


En droit, le détournement de fonds publics est défini à l’article 432-15 du Code pénal.

Il s’agit du fait, par une personne dépositaire de l’autorité publique ou chargée d’une mission de service public, un comptable public, un dépositaire public ou l’un de ses subordonnés, de détruire, détourner ou soustraire un acte ou un titre, ou des fonds publics ou privés, ou effets, pièces ou titres en tenant lieu, ou tout autre objet qui lui a été remis en raison de ses fonctions ou de sa mission, est puni de dix ans d’emprisonnement et d’une amende de 1 000 000 €, dont le montant peut être porté au double du produit de l’infraction.

La tentative du délit prévu à l’alinéa qui précède est punie des mêmes peines.

La prise illégale d’intérêts est définie à l’article 432-12 du Code pénal.

Il s’agit du fait, par une personne dépositaire de l’autorité publique ou chargée d’une mission de service public ou par une personne investie d’un mandat électif public, de prendre, recevoir ou conserver, directement ou indirectement, un intérêt quelconque dans une entreprise ou dans une opération dont elle a, au moment de l’acte, en tout ou partie, la charge d’assurer la surveillance, l’administration, la liquidation ou le paiement, est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amende.

Vu l’article L.3221-3 du Code général des collectivités territoriales, le président du conseil départemental est seul chargé de l’administration, et donc par conséquent des embauches.

Vu l’article 121-7 du Code pénal, est complice d’un crime ou d’un délit la personne qui sciemment, par aide ou assistance, en a facilité la préparation ou la consommation.

Est également complice la personne qui par don, promesse, menace, ordre, abus d’autorité ou de pouvoir aura provoqué à une infraction ou donné des instructions pour la commettre.

Et considérant enfin qu’il apparaît difficilement imaginable que M. Éric MEHLHORN et Mme Catherine CHEVALIER ait pu tout ignorer de l’affaire ; Mme CHEVALIER postulant par le plus grand des hasards à un poste au Département, qui se révélerait finalement la faire travailler auprès du maire de sa commune ; une embauche qui a enfin et de toute façon été approuvée par M. François DUROVRAY…


En conséquence, je porte plainte contre :

– M. François DUROVRAY, président du Conseil départemental de l’Essonne, domicilié en cette qualité à l’Hôtel du département, sis Boulevard de France, 91010 Évry cedex,

– M. Éric MEHLHORN, vice-président du Conseil départemental de l’Essonne, domicilié en cette qualité à l’Hôtel du département, sis Boulevard de France, 91010 Évry cedex,

Mme Catherine CHEVALIER, chargée de mission auprès du vice-président MEHLHORN, au Conseil départemental de l’Essonne, domicilié en cette qualité à l’Hôtel du département, sis Boulevard de France, 91010 Évry cedex,

pour complicité de détournement de fonds publics (article 432-15 du Code pénal) et prise illégale d’intérêts (article 432-12 du Code pénal)


En vous remerciant de votre attention, je vous prie d’agréer, Madame le Procureur, l’expression de ma plus haute considération.

Olivier VAGNEUX


BORDEREAU DE COMMUNICATION DE PRODUCTIONS

Production n°1 : Fiche-métier de Mme Catherine CHEVALIER (2 pages)

Production n°2 : Bulletin de salaire de Mme Catherine CHEVALIER (1 page)

Fait à Savigny-sur-Orge, le 03 avril 2018

Olivier VAGNEUX



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Ma réaction au premier numéro du Mag de l’Yvette (Avril 2018), par le SIAHVY

Nous allons attendre de voir si nous recevons une réponse, et puis nous poserons encore plus de questions sur le fameux moulin de Saulx (coût d’achat et coût de réhabilitation), situé en zone inondable, et dont la salle de réunion avait été envahie par un mètre d’eau lors de la crue de juin 2016. Nous les interrogerons aussi sur les tarifs payés par les habitants, et l’utilisation qui en a été faite pour les travaux de lutte contre les inondations !


Objet : Le Mag de l’Yvette, n°1, Avril 2018

Pièce jointe : Photo des berges de l’Yvette au niveau de la promenade qui relie Grand-Vaux (Savigny) au centre commercial d’Épinay-sur-Orge

À l’attention du service Communication du SIAHVY

Savigny-sur-Orge, le 03 avril 2018

Monsieur le président,

J’ai bien reçu le premier numéro du Mag de l’Yvette, et je tenais à vous faire savoir que j’en apprécie l’effort d’information quant au travail de votre syndicat ; dont il n’est que trop vrai qu’on aime profiter de ses réalisations, tout en se contrefoutant sincèrement de son action (et de ses élus), pour laquelle et lesquels on exprime généralement assez peu de reconnaissance.

Je n’en suis pas moins partagé quant à l’utilité d’une telle publication, en raison de son coût qui pourrait certainement être utilisé autrement, mais surtout en raison de la fausse transparence communicationnelle dont vous faites preuve.

1°) Vous vous vantez notamment d’avoir racheté et réhabilité le moulin de Saulx pour y installer votre siège, pour un coût dont vous ne dévoilez rien, en omettant bien de préciser qu’il ne s’agit pas là d’une de vos compétences obligatoires.

Mais de vous à moi, ne pensez-vous pas que votre syndicat avait plus urgent à faire, comme de vous décider à enfin finir d’aménager les berges et donc la promenade de l’Yvette entre Grand-Vaux à Savigny et Épinay-sur-Orge ?

Laquelle est toujours aussi dangereuse, en plus d’être inutilisable à la première inondation sans besoin d’attendre une crue similaire à celle de juin 2016 ! (cf photo prise lors des dernières inondations de janvier dernier)

Or, c’est par là que transitent des centaines d’habitants du quartier pour faire leurs courses de proximité, et je pense donc qu’ils attendent autre chose de votre syndicat !

2°) Par ailleurs, êtes-vous vraiment certain que les travaux du dévoiement du collecteur intercommunal à Savigny-sur-Orge ne soient encore qu’en phase d’étude, alors que vous avez passé le marché public en septembre 2017 ? Ou est-ce que, pratique étonnante, vous passez vos marchés publics avant d’avoir fini les études ?

Déjà que vous saviez avant tout le monde que la crèche des Moussaillons à Grand-Vaux allait être détruite dans le cadre de la rénovation urbaine pour potentiellement faire passer votre collecteur en lieu et place, alors que formidablement, rien de la rénovation urbaine n’était censé être arrêté avant le 29 novembre 2017…

Je souhaite donc que votre deuxième et prochain numéro soit un peu plus sérieux, et qu’il s’intéressera davantage aux finances et à l’utilisation que vous faites des deniers publics.

D’autant que j’espère que vous avez bien remercié vos copains LR de Savigny-sur-Orge, notamment Éric MEHLHORN et Sébastien BÉNÉTEAU, dont l’incompétence gestionnaire, les a conduits à augmenter le taux de la taxe foncière de 3,86 points et à diminuer l’abattement général à la base de la taxe d’habitation de 16,3 à 10 %, provoquant 1,9 million € de recettes fiscales supplémentaires, donc 31 000 euros de contribution supplémentaire annuelle de ma commune pour le SIAHVY.

Si donc au moins ceux-ci pouvaient être utilisés à bon escient, pour accomplir en priorité vos missions régaliennes ou pour ne pas raconter de choses fausses…

En vous remerciant de votre attention, je vous prie de croire, Monsieur le président, en l’expression de ma considération la plus distinguée.

Olivier Vagneux



À mi-mandat, quel bilan pour les conseillers départementaux VERMILLET et MEHLHORN ?

Je ne sais pas si vous suivez un peu ce qui se passe au Département. Personnellement, je ne trouve plus grand chose à lire dans le magazine départemental, sinon de la communication à chaque fois qu’ils font une inauguration. Bref, ils gèrent les affaires courantes et continuent d’achever les projets dont on parle depuis vingt ou trente ans. Mais ont-ils réellement des ambitions nouvelles pour notre Département ?

Si on peut apprécier que plus de routes départementales soient effectivement refaites ou réaménagées (RD25, RD77, RD 167), on ne peut que déplorer ce lobbying constant du Département pour intégrer l’inutile Métropole du Grand-Paris, et puis les encouragements pour les JO 2024 et feu l’expo universelle 2025 à Paris. Surtout que lorsqu’on regarde bien, ces événements n’ont pas prévus de spécialement se dérouler sur le territoire essonnien, mais plus au Nord.

Quelques mots sur nos conseillers départementaux, également vice-présidents. On les voit sur les photos, et dans des réunions d’informations. Mais sincèrement, je pense qu’on pourrait mettre n’importe qui à la place que cela ne changerait rien. Sont-ils moteurs ? Peut-être un peu VERMILLET sur les questions environnementales ? Mais sur le reste, ils se contentent de participer à la bonne marche de la boutique, ni négativement, mais pas non plus trop positivement.


Le code couleur du bilan de leur programme

  • En rouge, ce qui est bloqué, n’est pas respecté ou a fait l’objet d’un renoncement
  • En magenta, ce qui progresse
  • En vert, ce qui a été mis en place
  • En orange, ce qui n’est pas le fait du Département
  • En gras, ce qui n’est pas du fait des conseillers actuels
  • En souligné, ce qui évolue par rapport à l’année dernière

SOCIAL

Instaurer plus de justice dans l’attribution des aides départementales

Accompagner les bénéficiaires du RSA

Maitriser les dépenses des MDS et des CCAS

Mettre fin à la création de maisons de retraite à 60 € par jour

Renforcer la simplification des dossiers relatifs au handicap

Accompagner les plus fragiles avec équité

Créer une cellule anti-fraude au RSA

Évaluer les partenariats avec les acteurs sociaux

Simplifier les procédures administratives

Soutenir les projets locaux

(Étonnamment, le programme critiquait la gestion de la gauche dans sa gestion de l’enfance et de la jeunesse, notamment sur la question des crèches mais ne proposait rien de concret pour ces thèmes).


FINANCES/ÉCONOMIE

Réduire les dépenses de fonctionnement de 50 millions d’euros

Évaluer les politiques départementales

Réaliser des économies sensibles sur les dépenses de fonctionnement

Maîtriser l’endettement

Engager un plan de désendettement

Systématiser l’évaluation des politiques publiques

Réduire les dépenses en luttant contre les gaspillages

Stopper immédiatement les dépenses qui ne profitent pas à l’Essonne et aux Essonniens

Établir la création/préservation d’emplois comme critère d’évaluation des actions

Revaloriser la politique d’aide aux territoires

Finaliser la requalification de la zone d’activités Savigny/Morangis


CADRE DE VIE

Accélérer le développement de la fibre optique

Accélérer du déploiement de la fibre optique spécialement sur Wissous

Finaliser le mur anti-bruit de l’A6

Réaliser les travaux d’extension du foyer Joie de Créer

Prévenir la délinquance


TRANSPORTS/DÉPLACEMENTS

Renforcer les interconnexions du canton

Accélérer la liaison entre RN7 et D118 pour qu’elle soir accomplie avant 2020

Étudier la création d’un arrêt de la ligne 18 à Wissous

Étendre la ligne 492 entre le tram-train et le T7

Étudier la faisabilité d’une gare métro des lignes 14 et 18 à Morangis

Refuser l’augmentation des coûts des transports scolaires

Donner la priorité à la modernisation des transports


COLLÈGES

Créer un dépose-minute au collège Michel-Vignaud

Assurer la sécurité dans les collèges

Développer la vidéoprotection aux abords des collèges

Mettre en œuvre une prévention spécialisée à Savigny

Étudier la création d’un collège à Wissous


DIVERS

Rendre compte de l’action en réunion publique trois fois par an dans chaque commune (merci de n’avoir invité que les militants LR à la seule réunion publique du 1er juillet 2016)

Ne pas voter de délibérations allant contre l’intérêt des habitants du territoire

Refuser les groupes de pression

Respecter des procédures sans exceptions

Tenir les engagements pris devant les Essonniens


Effectivement, les finances départementales vont mieux, mais c’est davantage grâce à nos impôts qu’à de réelles économies de fonctionnement. Pour le reste, on assiste globalement à des restrictions budgétaires donc à moins de réalisations qu’avant. Enfin, sur le plan local, on pourra difficilement faire mieux que continuer de refaire les routes, parce que le territoire est globalement développé. Il n’y a guère plus donc que sur Wissous que le Département peut agir.

(Et on en profite pour saluer Richard TRINQUIER qui s’est encore fait exclure de LR pour avoir appelé à voter Marine LE PEN au deuxième tour de l’élection présidentielle. Voilà qui n’a pas dû manquer de choquer la bienpensance de VERMILLET et de MEHLHORN !)



Catastrophique pastorale des jeunes catholiques en Essonne

Je ne me retrouve désespérément pas dans les propositions faites par mon diocèse à destination des jeunes catholiques. Je suis vraiment pressé d’être au 22 mars 2018 pour pouvoir écouter le théologien Christoph THEOBALD nous parler de ce qu’il considère être dans son dernier livre les « urgences pastorales ». Car si l’Église n’arrive déjà pas à communiquer avec ses fidèles, comment pourrait-elle pratiquer la moindre évangélisation ?

Lors de ce dernier Dimanche jeunes, nous étions seulement 24, de 18 à 35 ans, à avoir répondu à l’appel de notre évêque. Or, quand je vois ce qui nous a été proposé (une lectio divina), je finis par me dire que l’Église fait tout ce qu’elle peut pour éviter de s’intéresser à la vie des jeunes croyants, et de permettre au Christ de les rejoindre dans leur vie.

Je sais que je ne suis pas comme la majorité des jeunes cathos. Je pense que l’Église doit aussi être un lieu festif, mais quand les jeunes participent aux Journées mondiales de la jeunesse, davantage pour le Pape que pour le Christ, je finis par me dire qu’il y a un problème, et qu’on oublie l’essentiel pour nous réfugier derrière un sentimentalisme craintif d’un Dieu punisseur.

Et en même temps, n’est-ce pas ce sentiment qui est entretenu par l’évêque, en col romain soit par traditionalisme, soit par besoin de reconnaissance sociale, qui commence en demandant qui a pris des « résolutions de Carême » ? Mais faisons-nous Ramadan ? Est-ce qu’on a besoin de 40 jours dans l’année pour nous convertir, quand c’est normalement le chemin d’une vie ?

Mgr Michel PANSARD ne se rend pas compte du décalage entre ce qu’il dit, et le public qu’il a en face de lui, qui ne comprend pas tout. En plus d’être bien trop long chaque fois qu’il prend la parole (30 minutes cette fois). Pourtant, ses homélies sont plutôt correctes, même s’il se contente davantage d’asséner des vérités générales, que d’actualiser la Parole de Dieu.

Ainsi, la lectio divina (une méthode de lecture de la Bible) qu’il nous a proposé, la sienne en quatre étapes : lire, méditer, prier et contempler ; sur un texte de l’évangile selon saint-Jean (le plus compliqué car le plus théologique), souffre de plusieurs défauts :

– elle est affaiblie du fait de la méconnaissance de la Bible. Non pas que j’attende que nous soyons tous des exégètes accomplis (des gens qui étudient la Bible), mais nous ne pouvons que bloquer à des erreurs de compréhensions simples si nous ne connaissons pas les contextes. Et on fait des contresens sur la gloire de Dieu, ou le sacrifice.

– elle est illogique en tant qu’elle veut que la lecture aboutisse à la prière, mais qu’elle commence en invoquant l’Esprit, alors que Jésus nous recommande de s’adresser au Père quand nous voulons prier.

– elle est déresponsabilisante, en tant que c’est donc à l’esprit « de Jésus » (sic !) de faire le travail à notre place. On l’invoque pour qu’il descende sur nous (je pensais plutôt qu’il était en nous depuis la Création et l’haleine de Dieu qui nous a façonnés ; au pire, nous sommes au plus tard censés en avoir pris conscience à notre confirmation), et on lui demande « l’intelligence de la Parole ».

Et on finit avec le Magnificat (même si peu connaissent cette prière), en s’auto-congratulant que Dieu ait parlé en nous, parce qu’après trois lectures, on a acquis le sentiment d’avoir compris ou appris. Alors, si Dieu a parlé en nous ce soir là, il a aussi dit des bêtises, et comme on ne fait que s’écouter sans se répondre, l’exercice nous maintient dans l’ignorance de la foi.

Personnellement, les pèlerinages et les veillées de prière ne sont pas trop mon truc, parce que je crois que ce soit dans ces exercices, somme toute égoïste, que je pense que nous soyons les plus utiles. Mais alors si en plus, les rares temps de réflexions sont aussi niais, je comprends que les jeunes chrétiens n’aient pas envie de s’intéresser plus à la Parole. Que faire ???