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Des enjeux à l’ordre du jour du Conseil territorial du GOSB du 19 février 2019

Le conseil territorial du Grand-Orly Seine Bièvre (GOSB) de ce mardi 19 février 2019 aura exactement le même ordre du jour que le Conseil territorial initialement prévu le 30 janvier 2019 et annulé à cause de la neige.

Ce devrait donc être un conseil relativement court en temps, et sans grands débats, avec pour les Saviniens, l’adoption officielle du protocole de relogement des habitants de Grand-Vaux !

Retrouvez les enjeux de ce conseil, auquel je ne pourrais pas assister, précédemment analysés dans un précédent article : https://wp.me/p38y7H-4LM



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Des enjeux de l’ordre du jour du Conseil métropolitain du Grand-Paris du 08 février 2019

Le premier conseil métropolitain du Grand-Paris de 2019 a lieu ce vendredi 08 février à 9 heures 00 à l’hôtel du Conseil régional d’Île-de-France.

Au programme essentiellement, des questions financières et un très long débat d’orientations budgétaires. Une projection de politique environnementale à horizon 2050 et une très légère réorganisation du fonctionnement administratif de la Métropole.


I. Approbation du procès-verbal de la séance du 7 décembre 2018.


II. Compte-rendu de délégations d’attributions du Conseil de la Métropole au bureau et au président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales.


III. Délibérations


ÉLECTION

1. Élection en vue de pourvoir à une vacance au sein du Bureau (1er conseiller délégué).


AMÉNAGEMENT

2. Modification de la définition d’intérêt métropolitain en matière d’aménagement de l’espace métropolitain.

3. ZAC des Docks à Saint Ouen – protocole transactionnel entre l’APHP, l’université Paris Diderot,
SEQUANO, la MGP et la commune.

4. Villeneuve la Garenne – protocole de partenariat entre la MGP, GPA et la ville pour la conception et la conduite de l’opération d’aménagement.

5. Convention de participation au financement des ouvrages olympiques et paralympiques de Paris 2024 établie entre la Métropole du Grand Paris et la SOLIDEO.

6. Compte-rendu de la concertation préalable à la réalisation du projet du centre aquatique olympique et du franchissement piéton au-dessus de l’A1.

7. Modalités de mise à disposition du public par voie électronique du dossier relatif au projet de
création de la ZAC Plaine Saulnier.


FINANCES

8. Fonds d’investissement métropolitain – modification du règlement.

9. Fixation des attributions de compensation définitives 2018.

10. Attribution de compensation 2019 – Fixation des montants provisoires à verser aux  communes.

11. Débat d’orientations budgétaires 2019.


ENVIRONNEMENT

12. Compétence « soutien aux actions de maîtrise de la demande d’énergie » – précisions.

13. Avis sur le plan climat air-énergie territorial (PCAET) de l’EPT Paris Ouest La Défense.

14. Lancement de l’appel à projets Nature 2050.


GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations)

15. Avis sur le projet de schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Croult Enghien  Vielle Mer.

16. Convention avec le syndicat du mixte pour l’aménagement du Morbras (SMAM) pour  l’entretien du Morbras sur sa partie métropolitaine.


DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

17. Convention d’objectifs et de financement avec l’IEC (institut de l’économie circulaire).


ADMINISTRATION GÉNÉRALE

18. Modification de la délégation de compétence donnée au bureau.

19. Modification de la délégation de compétence donnée au président.

20. Mandat spécial – Marché International des Professionnels de l’Immobilier.


DÉSIGNATIONS

21. Agences locales de l’énergie (ALEC).

22. Syndicat mixte pour l’assainissement et la gestion des eaux du bassin versant de l’Yerres (SYaGE) – remplacement et compétence « mise en œuvre du SAGE ».

23. Commission locale de l’eau (CLE) du SAGE de la Bièvre.

24. Association « Paris&Co ».

25. Conseils de surveillance des établissements publics de santé.


IV. Communication


V. Points divers



Des enjeux à l’ordre du jour du conseil territorial du GOSB du 29 janvier 2019

ÉDIT : LE CONSEIL TERRITORIAL DU 29 JANVIER 2019 EST REPORTÉ À UNE DATE ULTÉRIEURE NON ENCORE DÉFINIE À CAUSE DE LA NEIGE !

Le premier conseil territorial de cette année 2019 est convoqué ce mardi 29 janvier à 19 heures 00. C’est une séance qui devrait être relativement courte (un peu plus d’une demi-heure), en tant qu’elle ne comporte que peu de points (22) et des sujets qui ne devraient pas faire trop débat. À noter que le conseil territorial a toujours lieu à l’hôtel-de-Ville de Vitry-sur-Seine, malgré le déménagement de l’administration à Cœur d’Orly.

Le point relatif aux Finances devrait voir une intervention de la droite pour dire que la gauche est mauvaise gestionnaire, et tous les groupes de gauche devraient lui répondre pour lui dire qu’elle a tort.

Les rapports annuels de la politique de la Ville devraient être succinctement présentés, ce qui pourra aussi prendre du temps. Peut-être aussi la présentation des comptes-rendus annuels à la collectivité locale (CRACL) de différents projets de ZAC.

Pour Savigny-sur-Orge, ce sera l’adoption de la charte du relogement. Je redis que les conditions de son adoption me déplaisent, et que je me tiens prêt à l’attaquer au Tribunal si les habitants me le demandent. Enfin, force est de constater qu’il n’y a toujours rien relativement à la ZAC Centre-Ville ou au projet de révision du plan local d’urbanisme.

Je live-tweeterai le conseil en direct sur @vagneuxo.


SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

1. Compte rendu des décisions du Président dans le cadre des délégations d’attributions du conseil territorial


RESSOURCES HUMAINES

2. Modification du tableau des effectifs


FINANCES

3. Délibération rectificative au budget principal de l’exercice 2018


CULTURE

4. Tarifs ouvrages vendus à la Maison de la Photographie Robert Doisneau à Gentilly


SANTÉ

5. Convention pluriannuelle de partenariat entre L’EPT et la ville de Wissous dans le cadre des missions du Clic – années 2019-2021


EAU / ASSAINISSEMENT

6. Adhésion de la Métropole du Grand Paris au Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Bièvre


POLITIQUE DE LA VILLE

7. Présentation des rapports annuels « politique de la ville » des contrats de villes

8. Avenants à la convention cadre d’utilisation de l’abattement TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville – contrat de ville du Val de Bièvre

9. Protocole de relogement de la résidence sociale ADEF dans le cadre du NPRU « Quartier Sud » de Choisy-le-Roi

10. Projet de renouvellement urbain : protocole de relogement de Grand Vaux à Savigny-sur-Orge


AMÉNAGEMENT

11. Participation au projet de la Cité de la gastronomie Paris-Rungis

12. Fresnes – Avenant n°8 au traité de concession pour l’aménagement de la ZAC Charcot-Zola conclu avec la SEMAF – Convention de subvention de la ville de Fresnes au programme des équipements publics de la ZAC

13. Ivry-sur-Seine – Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC du Plateau

14. Orly – Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC Calmette

15. Vitry-sur-Seine – Avenant n°5 au traité de concession d’aménagement de la ZAC Rouget de Lisle – Convention de subventionnement des équipements publics à vocation communale


PLANS LOCAUX D’URBANISME

16. Ablon-sur-Seine – Prescription des mesures de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°2 du PLU en vue de son adaptation réglementaire

17. Ivry-sur-Seine – Bilan de la mise à disposition du public et modification simplifiée n°5 du PLU

18. Orly –Mise en compatibilité du PLU dans le cadre de la déclaration de projet de modernisation de l’usine de production d’eau potable d’Eau de Paris

19. Thiais – Prescription de la modification simplifiée de la zone UFb du PLU et des modalités de mise à disposition du public

20. Thiais – Approbation de la suppression de la ZAC d’Allia

21. Villejuif – Suppression de la délégation partielle du droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de Villejuif au bénéfice du Syndicat d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF 94) et délégation de ce droit à la commune de Villejuif

22. Vitry-sur-Seine – Instauration du droit de préemption urbain renforcé sur le périmètre du centre-ville élargi du NPNRU et délégation de son exercice à la commune



Mes comptes de campagne aux élections législatives 2017

Il s’agit ici de la transcription de ma page consacrée aux dépenses de campagne de ma campagne législative de juin 2017.

vagneux.fr/comptes-de-campagne/

En la transformant en article, je libère ainsi la place pour développer mes dépenses de campagne aux élections municipales de 2020.


Retrouvez ici l’intégralité de nos dépenses de campagne :

  • 1512 € pour un livret de vœux 2017 aux Saviniens
  • 5298,60 € pour le livret de propositions A5 de 16 pages
  • 2200,07 € pour les enveloppes
  • 5568 € pour la distribution des tracts
  • 1158 € pour les affiches
  • 24,59 € de matériel de collage
  • 206,10 € de colle
  • 83,94 € de papier A3 (plus un rouleau de scotch)
  • 11 € de rouleau adhésif pour les cartons d’enveloppes
  • 7,19 € de nom de domaine pour le site internet
  • 83,2 € de boissons et gâteaux
  • Plus les frais kilométriques

Plus

  • 1336 € pour les circulaires / professions de foi
  • 715 € pour les bulletins de vote

Recettes :

  • 600 € de dons

Dernière mise à jour le 08 juin 2017