Des enjeux de l’ordre du jour du Conseil métropolitain du Grand-Paris du 08 février 2019

Le premier conseil métropolitain du Grand-Paris de 2019 a lieu ce vendredi 08 février à 9 heures 00 à l’hôtel du Conseil régional d’Île-de-France.

Au programme essentiellement, des questions financières et un très long débat d’orientations budgétaires. Une projection de politique environnementale à horizon 2050 et une très légère réorganisation du fonctionnement administratif de la Métropole.


I. Approbation du procès-verbal de la séance du 7 décembre 2018.


II. Compte-rendu de délégations d’attributions du Conseil de la Métropole au bureau et au président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales.


III. Délibérations


ÉLECTION

1. Élection en vue de pourvoir à une vacance au sein du Bureau (1er conseiller délégué).


AMÉNAGEMENT

2. Modification de la définition d’intérêt métropolitain en matière d’aménagement de l’espace métropolitain.

3. ZAC des Docks à Saint Ouen – protocole transactionnel entre l’APHP, l’université Paris Diderot,
SEQUANO, la MGP et la commune.

4. Villeneuve la Garenne – protocole de partenariat entre la MGP, GPA et la ville pour la conception et la conduite de l’opération d’aménagement.

5. Convention de participation au financement des ouvrages olympiques et paralympiques de Paris 2024 établie entre la Métropole du Grand Paris et la SOLIDEO.

6. Compte-rendu de la concertation préalable à la réalisation du projet du centre aquatique olympique et du franchissement piéton au-dessus de l’A1.

7. Modalités de mise à disposition du public par voie électronique du dossier relatif au projet de
création de la ZAC Plaine Saulnier.


FINANCES

8. Fonds d’investissement métropolitain – modification du règlement.

9. Fixation des attributions de compensation définitives 2018.

10. Attribution de compensation 2019 – Fixation des montants provisoires à verser aux  communes.

11. Débat d’orientations budgétaires 2019.


ENVIRONNEMENT

12. Compétence « soutien aux actions de maîtrise de la demande d’énergie » – précisions.

13. Avis sur le plan climat air-énergie territorial (PCAET) de l’EPT Paris Ouest La Défense.

14. Lancement de l’appel à projets Nature 2050.


GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations)

15. Avis sur le projet de schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Croult Enghien  Vielle Mer.

16. Convention avec le syndicat du mixte pour l’aménagement du Morbras (SMAM) pour  l’entretien du Morbras sur sa partie métropolitaine.


DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

17. Convention d’objectifs et de financement avec l’IEC (institut de l’économie circulaire).


ADMINISTRATION GÉNÉRALE

18. Modification de la délégation de compétence donnée au bureau.

19. Modification de la délégation de compétence donnée au président.

20. Mandat spécial – Marché International des Professionnels de l’Immobilier.


DÉSIGNATIONS

21. Agences locales de l’énergie (ALEC).

22. Syndicat mixte pour l’assainissement et la gestion des eaux du bassin versant de l’Yerres (SYaGE) – remplacement et compétence « mise en œuvre du SAGE ».

23. Commission locale de l’eau (CLE) du SAGE de la Bièvre.

24. Association « Paris&Co ».

25. Conseils de surveillance des établissements publics de santé.


IV. Communication


V. Points divers



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