Des enjeux du Conseil territorial de l’EPT 12 du 28 juin 2016

Le prochain Conseil territorial de l’Établissement public territorial n°12 a lieu ce mardi 28 juin 2016 à 19 h 00 à l’hôtel de Ville de Vitry-sur-Seine. Il s’agit de sa première réunion depuis début avril lorsque avait été voté le premier budget primitif de  cette nouvelle intercommunalité. À l’ordre du jour, on dénote 71 points dont une grosse partie consacrée aux Finances et aux comptes administratifs 2015 des anciennes intercos.

Ce Conseil va débuter par le vote de plusieurs délibérations relatives à l’organisation et au fonctionnement de l’intercommunalité qui continue de se mettre en place, six mois après son installation. Le contenu du règlement intérieur du Conseil, en lien avec la charte de gouvernance, ou la création des commissions permanentes et la désignation des membres seront intéressants pour voir comment les élus se supportent et s’arrangent.

Sur le chapitre Finances, nous serons attentifs à la décision modificative du budget 2016, ainsi qu’aux montants excédentaires des différents comptes administratifs. À noter que l’ancien Val-de-Bièvre bénéficiera d’un budget primitif pour ses activités économiques. Les durées d’amortissements des immobilisations nous parleront de la santé financière de notre interco tandis que les modalités de réparation des fonds de péréquation seront à garder en mémoire.

Les décisions d’aménagement ont un intérêt sur le long terme bien que ce soient ici des petites pierres posées au milieu de tant d’autres. Il est interrogeant (sur la logique) que ce ne soit pas la MGP qui décide en lieu et place de l’EPT puisque c’est de sa compétence… Inversement, les questions d’Urbanisme et de Politique de la Ville sont très locales et n’intéressent pas vraiment l’EPT. Il sera important de regarder pour quel montant l’EPT 12 va-t-il financer le T9.

Pour les habitants de Savigny-sur-Orge, nous serons attentifs aux interventions de notre maire (quelle blague, il va lire deux notes de synthèse), mais surtout à cette convention tripartite relative à la protection et au renforcement incendie en coordination avec les travaux de renouvellement du réseau d’eau potable. Sans oublier les nouvelles contraintes de l’EPIC « Bords de Scène » et le nouveau règlement des établissements aquatiques de l’ancienne CALPE.


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